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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02844
27 mai 2015
Buisson, conseiller rapporteur, MM. Straehli, Finidori, Monfort, Mme Durin-Karsenty, conseillers de la chambre, MM. Barbier, Talabardon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.
comm
61372167cd580146773f378d
20 novembre 1990
Buisson, dont le siège social est ..., aux droits de laquelle se trouve la société en nom collectif Prodim, dont le siège social est ..., 3°/ La société civile d'exploitation du Château de Rivière, dont
6079a88d9ba5988459c4dda6
3 novembre 1965
LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; ATTENDU QUE LEDIT MEMOIRE, REDIGE AU NOM DU DEMANDEUR ET TRANSMIS DIRECTEMENT AU GREFFE DE LA COUR DE CASSATION NE PORTE QUE LA SIGNATURE DE M BUISSON, AVOCAT DU BARREAU
civ2
61372194cd580146773f4f12
20 mai 1992
Nord), ... français, en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre civile), au profit de la société à responsabilité limitée Pompes funèbres Ségard et Buisine
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03701
12 juillet 2016
Buisson, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05495
13 décembre 2016
Caisse générale de sécurité sociale de la Guadeloupec/MM. X
61372128cd580146773f16fe
7 février 1990
1°/ la société VITEX-SAIDEX, société anonyme, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), Carquefou, rue de la Métallurgie, zone industrielle, 2°/ Madame Régine de C..., divorcée DU MESNIL DU BUISSON
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Marcel X
61372395cd5801467740bae2
12 octobre 2000
Marcel X..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Z..., dite Patricia X..., épouse Buisson, demeurant ..., 4 / de Mlle Christina X..., demeurant ...,
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05376
18 octobre 2016
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02829
24 mai 2016
Buisson, conseiller rapporteur, MM. Straehli, Finidori, Mme Durin-Karsenty, MM. Larmanjat, Ricard, Parlos, Bonnal, conseillers de la chambre, MM.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60064
30 janvier 2025
contre l'arrêt rendu le 24 avril 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [G] [T], domiciliée [Adresse 1], [Localité 4], 2°/ à la société Le Buisson
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17 mars 1982
DE LA RESPONSABILITE PREVUE PAR L'ARTICLE P384, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL, L'ARRET SE BORNE A RELEVER QUE LA VICTIME SE TROUVAIT AVEC DEUX TEMOINS, SUR UNE PISTE BORDEE DE BUISSONS, AU SEIN D'UN TERRAIN
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02435
10 mai 2016
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05377
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BUISSON
6079a8309ba5988459c4c069
21 novembre 1989
Buisson et Malleret, conseillers ; " alors que sont nulles les décisions qui ont été rendues par des juges qui n'ont pas assisté à toutes les audiences de la cause ; qu'en constatant qu'à l'audience
civ1
60794b7e9ba5988459c4343b
6 novembre 1985
LASSAQUE, PREMIER PRESIDENT, MICAUX ET BUISSON, CONSEILLERS ; QU'APRES DELIBERATION PAR LES MEMES MAGISTRATS L'ARRET A ETE PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE OU SIEGEAIENT M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01752
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02144
12 avril 2016
ECLI:FR:CCASS:2015:CR03646
8 juillet 2015
Buisson, conseiller rapporteur, MM. Straehli, Finidori, Monfort, Mme Durin-Karsenty, conseillers de la chambre, M. Barbier, conseiller référendaire ; Avocat général : M.
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05174
28 octobre 2014
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