l'égard de celles qui ne peuvent s'acquérir par la prescription, ne peut être remplacé que par un titre récognitif de la servitude, et émané du propriétaire du fonds asservi ; que pour rejeter la dénégation

Arnaud et Laurent X..., ses neveux, propriétaires de la parcelle cadastrée [...] , venant aux droits de leur père, en dénégation d'une servitude de passage par destination du père de famille sur son fonds

Y... et atteint, selon elle, d'un vice caché, non décelé par la CESCA, ainsi que 2 000 francs de dommages-intérêts et 3 000 francs au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu

reprises par un médecin ; qu'en ce qui concerne le télégramme envoyé par son avocat, il est établi que la maison d'arrêt ne l'a reçu que le 18 avril, après le décès de l'intéressé ; que s'il a été décelé

D..., associé de Mohamed F..., à l'exception des confrontations faites directement en présence de Rachid D..., au cours desquelles, comme à l'audience du tribunal et devant cette Cour, face aux dénégations

involontaires ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de trois mois et de la contravention de changement de direction sans s'être assurer de le faire sans danger ; " aux motifs que les dénégations

X..., le vendeur, s'était, en sa qualité de professionnel de l'automobile, engagé à réparer les graves anomalies décelées et que cet engagement de prise en charge avait été un argument de vente, ainsi

Q... en 2008, a assigné en dénégation de servitude Mmes I... et M...

[K] et [I] [O], ont assigné ces derniers en dénégation de servitude ; que [Z] [O] est décédée, en laissant pour lui succéder ses deux enfants, MM.

H... a revendiqué une servitude de passage conventionnelle, l'ont assigné en dénégation de servitude ; qu'après la cassation de l'arrêt lui ayant reconnu cette servitude, M.

Z... et Mme A..., docteurs en médecine, ainsi que la Clinique du Bois Verrières de Massy en responsabilité, pour ne pas avoir décelé, lors d'examens échographiques, la malformation dont était atteinte

circonstance qu'il avait autorité sur elles; "aux motifs que, tant devant les gendarmes enquêteurs que devant le magistrat instructeur, X... avait reconnu "une" pénétration digitale; que ses dénégations

quelle que soit la qualification juridique du contrat, l'intermédiaire professionnel est tenu d'une obligation d'information et de conseil le rendant responsable des vices de la chose qu'il n'a pas su déceler

. ; " aux motifs que cette demande n'est pas justifiée ; que compte tenu des éléments concrets de cette affaire, de nature criminelle, faisant ressortir à l'encontre de X..., en dépit de ses dénégations

ascendant ; "aux motifs que, de la procédure comme des débats, il apparaît que les présomptions graves, sérieuses et concordantes permettent de retenir la culpabilité de X... et sans s'arrêter aux dénégations

conteste les faits qui lui sont reprochés ; qu'en présence d'un procès-verbal régulier, faisant foi jusqu'à preuve du contraire, le tribunal ne peut qu'entrer en voie de condamnation, les simples dénégations

volontaires ayant entraîné une incapacité de plus de 8 jours ; "aux motifs que la plaignante indiquait que le 22 mai 1992 Michel A..., qui l'attendait devant son domicile, l'avait giflée ; que les dénégations

il y avait de la buée sur les vites, mais j'ai bien vu la scène" ; qu'en raison des déclarations contradictoires des parties et en l'absence de témoignage précis, rien ne permet de faire échec aux dénégations