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1 324 résultats pour « Didier CAHN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722ddcd58014677402754

Cassation

14 mai 1997

14 mai 1997

Didier F..., demeurant quartier au Pré Neuf, 26760 Beaumont-les-Valence, 10°/ de M. Roland X..., demeurant ..., 11°/ de M.

Source officielle

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CC

cr

6079a8799ba5988459c4d64e

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur l'élevage des animaux d'espèces non domestiques, l'a

Source officielle
CC

soc

613723d2cd5801467740e996

Cassation

12 mars 2002

12 mars 2002

Didier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 janvier 2002, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50376

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

Demandeur(s) : Mme [O] Avocat(s) : la SCP Delamarre et Jehannin Défendeur(s) : la société Renon, [X], [B], [H] et [I], huissiers de justice associés Avocat(s) : la SARL Hélène Didier

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd62e

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Didier Dunouau, demandeur au pourvoi, à M. Z..., pris en sa qualité de syndic de la société anonyme Dunlop, ...

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741bf11

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre des appels correctionnels, en date du 3 mai 1989, qui, pour rébellion, conduite en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux vérifications

Source officielle
CC

civ3

613720a5cd580146773ecddc

Cassation

14 octobre 1987

14 octobre 1987

Didier, rapporteur, MM. D..., J..., L..., B..., G..., A..., Gautier, Douvreleur, Bonodeau, conseillers, MM. Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

613720cccd580146773ee785

Cassation

9 décembre 1987

9 décembre 1987

B..., D..., F..., A..., Didier, Amathieu, Magnan, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, conseillers, M.

Source officielle
CC

soc

61372312cd5801467740502b

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 septembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Casino France, société en nom collectif, dont le

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7fc

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Lyon-Caen, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Poisot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372665cd580146774253fa

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Didier Z..., demeurant ... Picard, 14610 Cambes-en-Plaine, 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722a0cd580146773ff4f6

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la société SNC Comptoirs modernes Major Y..., dont le siège est

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CC

civ3

613723eccd5801467740fedd

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette Y..., demeurant 18, place Champlain, 14000 Caen, en cassation

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CC

soc

61372359cd580146774089d6

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Didier D..., demeurant ..., 3 / Mme Christiane Y..., demeurant ..., 4 / Mme Mauricette Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Paris

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CC

comm

61372321cd58014677405cd7

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Didier X..., demeurant ..., 2°/ M. Alain Y..., agissant en qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de M.

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CC

civ3

613720b8cd580146773edd20

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

Michel Z..., demeurant au Verchers sur Layon (Maine-et-Loire), Bussy-Fontaines, en cassation d'une ordonnance rendue le 12 mai 1987 par le juge de l'expropriation du département du Calvados, siégeant à Caen

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201235

Cassation

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 4 juillet 2019), Mme Y... a interjeté appel le 14 décembre 2017 devant la cour d'appel de Caen d'un jugement rendu par le conseil de prud'hommes de Rennes. 2.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201086

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

Didier B... et de la CMRA du Centre Manche, en retranchement de l'arrêt ayant alloué à Mme Y...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10175

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201494

Cassation

1 octobre 2009

1 octobre 2009

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour M. X...

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