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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10748
18 septembre 2024
18 septembre 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10748 F Pourvoi n° B 23-19.183 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU
Source officielleciv2
61372269cd580146773fcbb8
23 mars 1995
23 mars 1995
Gilbert, demeurant Petit Flory à Vedene (Alpes de Haute-Provence), 4 / du Préfet des Alpes de Haute-Provence, demeurant ... à Digne (Alpes de Haute-Provence), défendeurs à la cassation ; LA COUR,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100428
5 avril 2012
5 avril 2012
immobilière n'a pas été engagée contre elle (arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre du 8 février 2010) ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QU'il est cependant non contesté que seuls monsieur Céleste X...et madame Flora
Source officiellesoc
613722c6cd580146774014c5
20 mars 1997
20 mars 1997
Barrial, avenue de la Gare, 48800 Villefort, en cassation d'un jugement rendu le 9 décembre 1993 par le conseil de prud'hommes d'Alès (section commerce), au profit de Mme Florelle Y..., demeurant Hôtel de Flore
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00008
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 8 F-D Pourvoi n° Z 22-13.680 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE
Source officiellecomm
613722e3cd58014677402ca0
3 juin 1997
3 juin 1997
société Ingeflor; alors, d'autre part, et de la même façon, que si même dans ses conclusions d'appel la société Ingeflor n'invoquait pas expressément l'existence des activités de la société Quality Flor
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50744
19 septembre 2024
19 septembre 2024
[E] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : l'association pour l'Etude et la protection de la faune et de la flore du Causse, parc animalier de [Localité 1] Avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300884
15 septembre 2015
15 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry,10 décembre 2013), que la SCI Les Flores a donné à bail un local commercial à M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00915
18 septembre 2024
18 septembre 2024
FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 915 F-D Pourvoi n° Y 23-10.394 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM
Source officiellecr
éesc/Régis X
6079a8ca9ba5988459c4ef31
7 avril 1999
7 avril 1999
souffert du dommage directement causé par l'infraction" ; que l'infraction de divagation de chien dans un parc national n'a causé par elle-même aucun dommage matériel, étant d'ailleurs rappelé que la flore
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00247
2 mars 2022
2 mars 2022
[U] [V], domicilié [Adresse 2]), 2°/ la société Flore services, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], ont formulé une question prioritaire de constitutionnalité (n° 1036
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d898
17 septembre 2002
17 septembre 2002
Floris, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 27 juin 2001, qui, pour exercice illégal de la profession de chirurgien-dentiste, l'a condamné à 30 000 francs d'amende
Source officiellecomm
6079d3ba9ba5988459c598cc
14 mars 2006
14 mars 2006
suivant : Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que, selon contrat de franchise du 24 mars 1998, la société Flora
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5ac1
8 avril 1992
8 avril 1992
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 904 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer irrecevables la constitution et les conclusions de Me Floro
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210812
14 novembre 2019
14 novembre 2019
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Le Floor
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êt attaqué a déclaré qu'il existait des charges suffisantesc/Mme E
61372547cd5801467741c6ec
23 avril 1991
23 avril 1991
B... apparaissent accablants ; que Flores a déclaré dès le début à plusieurs personnes et notamment à Tarnow, Wehrle, D...
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO00811
22 mars 2012
22 mars 2012
prud'hommes a requalifié le lien contractuel en contrat à durée indéterminée à temps partiel en retenant que sur les six contrats à durée déterminée deux seulement avaient été signés par mademoiselle Flore
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c40607
8 mai 1973
8 mai 1973
ET FLORA Y...
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO01146
26 mai 2014
26 mai 2014
Flores, conseiller référendaire, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle entache la rédaction
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ECLI:FR:CCASS:2023:SO10379
13 avril 2023
13 avril 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [J], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
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