C... a acheté le cabinet de gestion immobilière JAN ; que la société Jaurès et M.

et d'un équipement individuel de protection (baudrier de sécurité sans longe et " grimpettes " métalliques) ; que les poteaux que les salariés étaient chargés de déposer étaient pourvus d'une marque jaune

flatteuse appelation de "moderne", qui guette le touriste ou le voyageur en détresse d'organisation, et offre, derrière le chatoyant aspect d'une réception feutrée, des chambres dont la tapisserie jaunie

de copropriété et l'état descriptif de division d'une copropriété dénommée « l'ensemble immobilier [Adresse 5] », constituée de deux lots, correspondant à deux superficies matérialisées en vert et en jaune

le 18 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1],venant aux droits de la société Pages Jaunes

par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 3], venant aux droits de la société Pages jaunes

le 18 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Pages jaunes

l'allégation " parents visibles à la ferme " est fausse ; qu'aucun des chiots n'est né sur place ou dans l'un des établissements annexes ; pourtant, dans toutes les publicités faites dans les pages jaunes

indiquant s'être garé le long d'un " bateau " qui, selon lui, ne sert à rien ; qu'au vu des photos produites aux débats, il apparaît que le trottoir, à l'emplacement de ce " bateau ", est bordé de traits jaunes

A... étant en particulier spécialement visé au sujet de l'exploitation rationnelle des pages jaunes de l'annuaire; alors, d'autre part, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, l'arrêt

Giudicelli, avocat au Barreau de Lyon, représentant M.

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Pages jaunes

Le 2 février 2019, une manifestation non déclarée s'est déroulée dans la nuit, à Bayonne, à l'initiative du mouvement dit des : « gilets jaunes ».

le 18 mars 2021 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Pages Jaunes

en 2001 que cette inscription avait été remplacée par celle de " X... " et les sociétés Pages Jaunes et France Télécom ayant refusé de l'inscrire sous la précédente appellation, M.

ont été confiées, à compter du 1er janvier 2005, à une nouvelle société Pages jaunes SA dans laquelle la quasi totalité du personnel a été transférée ; que le syndicat CGT des Pages jaunes, la fédération

le 11 février 1980, les frères Z..., qui bénéficiaient, à la suite de l'acquisition en 1950 d'une partie du terrain, d'un droit de préférence sur le reste, ont été mis en demeure par le chanoine Giudicelli

vérifier que les conditions de fait dans lesquelles étaient exercées l'activité de Gilles Roger et Joël C... le 14 novembre 1988 d'une part, de Christian G..., Janick A..., Janick D..., Vincent Y..., Jan-Marc

Attendu que la société Taxi jaune LBA, agence de publicité, a passé commande à la société Campagne Campagne de prises de vue photographiques destinées à des publicités ; que la réalisation des photographies

du 16 octobre 1990, "les seules précisions pouvant être utilisées pour la désignation d'un v.q.p.r.d. en vertu de l'article 11 2 point K du règlement CEE n° 2392/89 sont, pour les vins français : vin jaune