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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
60794c4b9ba5988459c452f3
29 mai 1991
29 mai 1991
Sud-Est (la société Grégori) la construction de courts de tennis, la société Grégori a sous-traité pour le revêtement avec la société Média-sport ; que, par un jugement assorti de l'exécution provisoire
Source officiellecr
61372603cd58014677422484
26 avril 2000
26 avril 2000
Grégory, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de violences aggravées, a confirmé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100224
25 février 2010
25 février 2010
Mickaël et Grégory X..., fils de Michel X..., ont acquis de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10619
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Grégory Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Place des Sources, société civile immobilière, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ;
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100605
9 juin 2010
9 juin 2010
Grégory X..., né le 11 juillet 1984 à Béziers, a été reconnu le 24 juillet 1984 par Mme Guylène X... ; que le 31 mars 1988, il a été reconnu devant l'officier d'état civil de Saint-Paul de la Réunion par
Source officiellecr
ème chambre, du 3 juin 1993, qui, dans la procédure suiviec/Jean Y
6137256fcd5801467741db65
1 juin 1994
1 juin 1994
René, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs David et Grégory, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème
Source officiellecr
61372679cd58014677425d8a
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Grégory, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1992, qui l'a condamné, pour recel de vol, à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire personnel produit
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00312
9 février 2010
9 février 2010
l'instance, laquelle peut être reprise par le rétablissement de l'affaire ; que le Conseil de Prud'hommes de SAINT CHAMOND est donc toujours saisi de l'instance introduite devant lui le 29 août 2005 par Grégory
Source officielleciv2
613720cdcd580146773ee823
30 novembre 1988
30 novembre 1988
prévenu lorsque la preuve de la vérité des faits diffamatoires n'est pas autorisée ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'une information ouverte à la suite du meurtre du mineur Grégory
Source officielleciv2
61372669cd580146774255a0
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Grégory Z..., 2 / de M.
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee53a
12 octobre 1988
12 octobre 1988
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Loretta C..., veuve A..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses enfants mineurs Grégory
Source officielleciv3
613723a5cd5801467740c74e
3 mai 2001
3 mai 2001
Martin, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Grégori sud-est et de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100188
15 février 2012
15 février 2012
X... a déclaré vouloir prénommer son fils, né le 7 novembre 2009, Titeuf, Gregory, Léo ; que l'officier d'état civil a informé le procureur de la République que le choix du premier prénom, Titeuf, lui
Source officiellesoc
61372346cd58014677407ac5
6 mai 1999
6 mai 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gregori international, société à responsabilité limitée, dont le siège
Source officielleciv2
époux V. portèrent plainte avec constitution de partie civilec/Muriel B
613720f9cd580146773efec9
25 octobre 1989
25 octobre 1989
Sur le premier moyen : Vu l'article 35 de la loi du 29 juillet 1881 dernier alinéa ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'au cours d'une information ouverte à la suite du meutre du mineur Grégory
Source officielleciv1
613722d6cd580146774021eb
13 mai 1997
13 mai 1997
Grégory Y..., demeurant 46090 Labastide-Marnhac, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section D), au profit de l'Union de crédit pour le bâtiment
Source officiellecr
6137263ecd580146774240c0
21 novembre 2006
21 novembre 2006
"pour les préjudices résultant des faits commis en 1991 et jusqu'en février 1992 dans le cadre des sociétés Eurofilm, Century film et Xenon France", ainsi qu'à Grégorio A..., Carmelo B..., Michel C...
Source officielleciv2
613720e4cd580146773ef3f2
24 avril 1989
24 avril 1989
MUTUELLE ASSURANCES DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), 4°) de Monsieur Gérard C..., pris en sa qualité de civilement responsable de ses fils mineurs Olivier et Grégory
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Grzegorz A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00527
25 mars 2015
25 mars 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir infirmé le jugement déféré sauf la condamnation de la société Gregory Provence à payer à Ahmed X... 1.896 euros à titre d'indemnité compensatrice de congés payés
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