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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723c5cd5801467740df04
10 juillet 2001
10 juillet 2001
Jacques de X... Pelage, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1999 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.
Source officielleciv1
61372162cd580146773f3507
13 novembre 1990
13 novembre 1990
Jacques X..., demeurant ... (12e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de la société anonyme compagnie
Source officiellesoc
61372368cd5801467740956e
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Jean-Jacques Z..., demeurant ..., 3 / M. Roger F..., demeurant ..., 4 / M. Fabrice E..., demeurant ..., 5 / M. François D..., demeurant ..., 6 / M. Michel C..., demeurant ..., 7 / M.
Source officielleciv3
613723d3cd5801467740eaa6
19 février 2002
19 février 2002
siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 2000 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre A), au profit : 1 / de la société Barbe, société anonyme, dont le siège est 35136 Saint-Jacques-de-la-Lande
Source officielleciv3
613722d7cd5801467740222c
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Olga A... épouse Z..., demeurant ... de Bellevue,
Source officielleciv3
613722b3cd580146774004d3
8 octobre 1996
8 octobre 1996
Jean-Jacques X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
613720cccd580146773ee787
9 décembre 1987
9 décembre 1987
Trinité (Alpes-Maritimes), "Le Chêne Vert", bâtiment B1 ; en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de : 1°)- Monsieur Louis, Jacques
Source officielleciv1
été a formé, à titre subsidiaire, un appel en garantiec/M. X
613721f3cd580146773f8fc7
12 mai 1993
12 mai 1993
Jacques X... a donné mandat à la société Sovia 2 immobilier, de vendre un studio lui appartenant ; que le jour même, il a signé par l'intermédiaire de cette société une promesse de vente au profit de M
Source officielleciv2
élivrée le 12 juin 2008, engagé une action en responsabilitéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2010:C200855
6 mai 2010
6 mai 2010
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Defrenois et Levis, avocat aux Conseils, pour M. Y...
Source officielleciv1
6137214dcd580146773f2a99
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Jacques X..., demeurant 17, rue P.
Source officielleciv1
6137217bcd580146773f420d
5 mars 1991
5 mars 1991
Jacques Y..., 2°) Mme Michèle Y..., née Bordes, demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
6137238dcd5801467740b441
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Pascal, Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Dupont-Charle-Berra, société
Source officielleciv3
61372692cd58014677426a88
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Jean Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section A), au profit de M.
Source officielleciv1
êt qui l'a débouté de sa demande forméec/M. Y
61372660cd58014677425185
28 février 1995
28 février 1995
Jean-Jacques Y..., demeurant Dommartin les Près Neufs à Lozanne (Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f570f
23 avril 1992
23 avril 1992
Jacques X..., demeurant Vignonet à Saint-Emilion (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la Cave Coopérative Vinicole
Source officielleciv3
613723f5cd58014677410706
27 mars 2002
27 mars 2002
Betoulle, Jacques, conseillers référendaires, M. Cédras, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300774
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Jacques, Bech, Boyer, David, Mme Abgrall, conseillers, Mmes Georget, Renard, Djikpa, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300465
27 mai 2021
27 mai 2021
Jacques, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [A], et l'avis de M.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee3e
31 mai 2006
31 mai 2006
à PARIS, le trente et un mai deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS
Source officiellecr
61372696cd58014677426ced
26 juillet 2006
26 juillet 2006
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS
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