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175 résultats pour « Moroz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d4cd58014677420d8b

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

créancière; que la convention commerciale a été appliquée, sans aucun problème, par chacune des parties, de 1983 à 1988; que, cependant, en 1988, la société Fouineteau, dans une conjoncture économique morose

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CC

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02460

Cassation

30 novembre 2011

30 novembre 2011

diverses demandes ; que la société a été placée en redressement judiciaire par jugement du tribunal de commerce du 20 mars 2007 puis en liquidation judiciaire par jugement du 28 septembre 2010, M. de Moro

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00376

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Cette situation pénible dans un contexte morose n'a pas empêché dernièrement en mai 2014 l'actionnaire principal d'apporter via la holding Syr, de nouveaux concours bancaires à hauteur de 198 K.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06069

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

six mois pour un montant pouvant aller jusqu'à 100 000 euros, avec versement mensuel des intérêts acquis, la société HSBC offrait aux épargnants un produit particulièrement attractif dans un contexte morose

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10512

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

K... a déclaré, le 10 décembre 2014 avoir constaté un changement dans le comportement de Mme J..., « tout en continuant à fournir un travail de qualité égale, son humeur s'est révélée être plus morose,

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01245

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Monsieur X..., à titre d'exemple, reproche à son employeur de ne pas avoir été invité à Morez lors de la visite de l'actionnaire de la société.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10102

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

, la société MORI SEIKI SAS expose qu'à tout le moins la rupture de ses relations avec la société SCOMO SAS n'a pas empêché cette dernière de présenter un bilan 2010, dans un contexte international morose

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00877

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

Dans ce contexte économique morose, la société Walon France accuse des pertes considérables de l'ordre de 2 943 000 € au 31 décembre 2011, lesquelles résultent d'une baisse drastique de chiffre d'affaires

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01438

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

communiquer au salarié les éléments servant de base de calcul de son salaire notamment de cette part variable ; Sur la prime exceptionnelle : la société ADBP a racheté trois autres sociétés Ad Map, AD Morize

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00883

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

SDO a alors vu son chiffre d'affaires chuter d'environ 45 millions d'euros en cinq ans et les perspectives 2010 apparaissent tout aussi moroses avec une baisse de 5 à 10% du chiffre d'affaires sur le DVD

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00884

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

SDO a alors vu son chiffre d'affaires chuter d'environ 45 millions d'euros en cinq ans et les perspectives 2010 apparaissent tout aussi moroses avec une baisse de 5 à 10% du chiffre d'affaires sur le DVD

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00885

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

SDO a alors vu son chiffre d'affaires chuter d'environ 45 millions d'euros en cinq ans et les perspectives 2010 apparaissent tout aussi moroses avec une baisse de 5 à 10% du chiffre d'affaires sur le DVD

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00886

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

SDO a alors vu son chiffre d'affaires chuter d'environ 45 millions d'euros en cinq ans et les perspectives 2010 apparaissent tout aussi moroses avec une baisse de 5 à 10% du chiffre d'affaires sur le DVD

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00887

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

SDO a alors vu son chiffre d'affaires chuter d'environ 45 millions d'euros en cinq ans et les perspectives 2010 apparaissent tout aussi moroses avec une baisse de 5 à 10 % du chiffre d'affaires sur le

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300696

Cassation

16 juin 2015

16 juin 2015

son terme avant fin juin 2004, date qui sera pris en considération pour le calcul du préjudice ; que les époux X... justifient avoir dans l'attente, pris en location des appartements situés d'abord à MOREZ

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