SAINT PIERRE D'OLERON à l'audience du 27 novembre 2008, retenu la créance de Madame Josette Z... (sic.

la construction de leur maison d'habitation et un chèque de 15 000 francs et, d'autre part, Joseph X... devant faire donation à leur demi-frère, Laurent, d'une maison d'habitation située aux Sables-d'Olonne

Bertrand Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juin 1993 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne (section commerce), au profit de Mme Maryvonne X... (Z...

Pierre D..., demeurant ... à L'Epine (Vendée), en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1988 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne (Section commerce), au profit de la société SEPCO

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que par jugement du 21 novembre 2006, le juge des tutelles du tribunal d'instance des Sables d'Olonne

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DES SABLES-D'OLONNE, 14 JUIN 1978) QUE, STATUANT EN MATIERE COMMERCIALE, LE TRIBUNAL A PRONONCE

2 / Mme Mireille X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 septembre 1996 par le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Véronique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1994 par le conseil des Sables-d'Olonnes

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Club, dont le siège est boulevard de l'Océan à Saint-Denis-d'Oléron

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu le jugement rendu le 1er mars 2017 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu le jugement rendu le 1er mars 2017 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne

par la société Cetelem, société anonyme dont le siège social est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 20 novembre 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Corinne X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1995 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne

Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la Caisse de crédit mutuel du Château d'Olonne

au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; AUX MOTIFS QUE Mme O... a engagé des frais afin de se rendre à l'examen auprès de l'expert ordonné par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'EN 1975, LE SYNDICAT D'ALIMENTATION DES EAUX DES SABLES D'OLONNE S'EST ADRESSE A L'ENTREPRISE MERCERON

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu le jugement rendu le 1er mars 2017 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée l'Atelier, dont le siège est ... les Sables d'Olonne (Vendée),