[Y] a toujours été soigneux et consciencieux dans le service UASR" (Unité Assemblage Structure Rafale). Cette attestation n'a qu'une valeur probante relative car M.

coût de remplacement de la vaisselle détruite le 9 septembre 2006 ensuite de l'effondrement de la charpente et de la couverture de la salle de réunion ; que le conseil de la société Eurobail, s'il rappela

attestant qu'au moment du sinistre, la vitesse dépassait les 100 km/h », énonce qu'il est démontré par le rapport de police municipale la menace de chute de plusieurs arbres, à cause du vent, dont les rafales

appartenant à autrui par l'effet d'un moyen de nature à créer un danger pour les personnes, ayant entraîné la mort de trois personnes, la chambre d'accusation relève que Jean X... a tiré volontairement une rafale

en cours de réalisation et son revêtement ont été endommagés par de l'eau provenant de chutes de pluies, les bâches provisoires que venait d'installer la société Cruard ayant été arrachées par des rafales

magistrat de la mise en état du tribunal et qui contient les explications qui démontreraient selon lui qu'il réalisait un travail de création (pièce 19) ; qu'il conteste l'utilisation du mode en « rafale

Rafaël, DE... Pascal, DF... Jacqueline, DG... Marie-Hélène, DH... Thierry, DI... Lasa, DJ... Philippe, DK... Philippe, DL... Françoise, DM... Marie-Hélène, DA... Fabienne, DN... Adrien, DO...

toutes premières minutes dégénère en "grand feu" dévorant à très grande vitesse tout ce qui est facilement inflammable, produisant une énergie colossale d'auto-inflammation ( vent d'ouest violent, rafales

chute de l'arbre, à savoir, d'une part, des cassures internes, d'autre part, la pourriture du bois causée par une attaque fongique, enfin, un phénomène climatique violent avec un vent tourbillonnant en rafales

Ils retiennent que les faits, s'agissant de rafales de tirs par arme de guerre, de nuit dans un lieu public, ayant blessé deux jeunes hommes et ayant atteint le logement d'une riveraine, perturbent de

P..., Toussaint Raffalli, demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment A, 20200 Bastia, 54°/ de la société civile particulière Alle Fiche, dont le siège est 20270 Aléria, 55°/ de M.

celle-ci ne peut être qu'un examen comparé des sangs, l'examen des ADN n'étant pas permis dans le cadre de la présente procédure ; Attendu qu'il est loisible à Elvio X... de reconnaître l'enfant Rafaël

pouvaient être qualifiés de cyclone ou ouragan tel qu'il n'eût pu être prévu ou évité, qu'ils s'étaient déjà produits et qu'en outre le bulletin météorologique avait annoncé un vent violent soufflant par rafales

ses racines aurait pour conséquence immédiate de fragiliser sa stabilité et sa bonne tenue au vent qui n'est pas une hypothèse d'école dans une région où le mistral souffle régulièrement en fortes rafales

D... ne rapporte pas la preuve que sa main d'oeuvre aurait été tellement importante puisqu'il indique avoir procédé à des prises de photographies en rafale donc de manière quasi-automatique ; qu'il reconnaît

La présence d'un sac en plastique comme de feuilles d'arbre apparaissent comme étant la conséquence normale des rafales de vent de la nuit et non celle d'un défaut d'entretien… Cependant, rien ne permet

navire se trouvait dans la zone concernée par la tempête ; que les comptes rendus météo datés du 9 décembre 2007, font état pour la période du 9 décembre 2007 dans le Nord Finistère, pointe du Raz : des rafales

Aron X..., Mme Alégra X..., épouse D..., Mme Linda Y..., épouse Z..., Mme Rakéla Y..., épouse A..., Mme Judith X..., épouse B..., Mme Esther X..., Mme Joya X..., épouse C... aux dépens ; Vu l'article

obtenir les avis d'imposition pour la période concernée, madame X... se contentant de fournir une attestation de madame I... domiciliée à Ibiza selon laquelle l'intéressée résidant dans la commune de San Rafael

Il est indiqué que compte tenu des vitesses du vent enregistrées, il est possible que des rafales de vent égales ou supérieures à 100 km à l'heure aient pu intéresser les endroits proches des points de