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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372141cd580146773f243b
21 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372142cd580146773f2503
3 mai 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'URSSAF de Vienne, de Me Vuitton, avocat de la société "ParisRhône
61372142cd580146773f2522
14 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Paturle Aciers, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la caisse
61372144cd580146773f25e1
17 mai 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM de Béziers, les conclusions de M.
6137214acd580146773f28d3
13 décembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM de l'Ariège, les conclusions de M.
61372151cd580146773f2c34
15 novembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M.
61372153cd580146773f2d7f
20 décembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'URSSAF du Vaucluse, les conclusions de M.
61372179cd580146773f40e8
17 octobre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP de Chaisemartin, avocat de la société Maillard et Duclos, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat
61372185cd580146773f4722
5 décembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CRAM du Sud-Est, de Me Capron, avocat de Mme X..., les conclusions
61372185cd580146773f4748
27 juin 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Foussard, avocat de Mme Y..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la caisse régionale d'assurance
61372186cd580146773f479f
6 juin 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Berthéas, les observations de Me Gauzès, avocat de M.
61372187cd580146773f483a
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.
61372188cd580146773f4902
12 décembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Copper-Royer, avocat de la société Desmazières, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de l'URSSAF
6137218acd580146773f49f9
19 décembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bignon, conseiller référendaire, les observations de Me Brouchot, avocat de M.
6137218acd580146773f4a05
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Roger, avocat de M.
6137218bcd580146773f4a8e
24 octobre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des Bouches-du-Rhône, les conclusions de M.
6137218dcd580146773f4b92
10 octobre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Feydeau, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM du Cher, de la SCP Le Bret et Laugier
6137218ecd580146773f4c22
31 octobre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de Me Parmentier, avocat de la société la Cellulose du Rhône et d'Aquitaine, de la SCP Rouvière
613720f6cd580146773efd9a
30 novembre 1989
613720f6cd580146773efd9f
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne,
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