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167 résultats pour « enfance et adolescence inadaptées »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01682

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Y... soutient enfin qu'il était victime de faits de harcèlement moral de la part de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110123

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

B... à son épouse et son enfant après que celle-là ait cessé d'exercer une activité salariée et le mode de vie de la famille témoignent de ce que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01409

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

. ; qu'enfin, l'expertise psychologique de Marine A... offre des éléments pertinents quant à la structure de personnalité de la mineure au moment des faits, et sur sa particulière vulnérabilité, face à

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110396

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

L'adolescente a ainsi marché, trotté et galopé sur "Redzia" qui s'est emballé à la fin des deux heures de la ballade à l'approche de l'écurie.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200283

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

X..., l'arrêt énonce que ce dernier, qui exerçait la profession de plombier, est désormais inapte à l'exercer au vu de l'avis du médecin du travail, les experts judiciaires ayant conclu à d'importantes

Source officielle
CC

civ1

X... de ce qu'il se désiste de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101011

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

X..., alors âgé de 25 ans, et atteint, depuis l'adolescence, d'une psychose chronique, de la Ritaline, médicament qui s'est révélé à l'origine de graves troubles, le second a recherché la responsabilité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

que plus tard selon une logique comportementale assez classique chez les personnes victimes de ce type de faits, et les déclarations d'Alexandre B... sur ce point renforcent encore sa crédibilité ; qu'enfin

Source officielle

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