Z..., et dans des conditions qui se présentent comme n'ayant pas excédé ce qui était strictement nécessaire pour maîtriser la résistance qu'Antoine Z... reconnaît avoir opposée ; "alors, d'une part

Antoine Y..., demeurant ..., MM.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 février 1998, qui, pour usage de faux et escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, dont 1 avec sursis et a

formé par : - LA COMPAGNIE GROUPAMA, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 4 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Antoine

25 janvier 1985, 55-1 de l'ancien Code pénal, 132-21 du Code pénal, 591, 593, 702-1 et 703 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la requête de relèvement présentée par Antoine

A... a été engagé en 1976 en qualité de représentant par la société Anthoine qui le rémunérait par le versement de commissions ; qu'après être parti à la retraite en 1992, il a demandé à la société Anthoine

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi, contestée par la défense : Vu les articles 606 à 608 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le 9 décembre 1997, Antoine

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 avril 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour escroquerie, à 2 ans d'emprisonnement, avec mandat

équivalence d'un préjudice dont ils ont déjà été indemnisés à la suite de la restitution ; qu'il est donc logique de considérer que l'obligation de Jacqueline Y... vis-à-vis des époux Z... ne peut excéder

Jean A... et Claude Z..., se rencontraient, en particulier au "Pénalty" ainsi que Serge B..., retraité de l'armée ayant de ce fait des connaissances dans le milieu des anciens pilotes militaires et Antoine

Joseph Antoine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 juillet 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de destructions aggravées

Y..., Kévin Z..., Virginie A... et Charlie B... ; "alors, d'une part, que la prescription étant acquise pour Antoine Y... et Kévin Z..., elle devait l'être également pour Pauline C... qui était concernée

Pierre-Antoine, - LA SOCIETE EDITRICE DE LA TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure

Antoine et Michel X... ; que, par arrêt du 22 mai 2001, elle a attribué préférentiellement à MM.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre , du 14 mai 1997 qui, pour escroqueries, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende, et a prononcé

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui, pour trafic d'influence, sur renvoi après cassation, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement

Antoine X..., Mme Laurence E... , M. Patrick X..., la Maif; Sur le cinquième moyen pris en sa première branche du proposé pour M. Antoine X..., Mme Laurence E... , M.

Antoine A..., M. Pierre B..., M. Christophe C..., M. Jacques D..., M.