Jean-Marie G..., conseil du prévenu en sa plaidoirie et conclusions, a soulevé les exceptions d'irrecevabilité des parties civiles et sur les prescriptions, M. le président Grouman en son rapport, Maître Abiven

A... l'ont notamment été pour de nombreux faits d'escroquerie, en particulier au préjudice d'Aben B..., et précisément décrits comme tels à l'acte d'accusation devant la Cour du District Sud de Floride

contre l'arrêt rendu le 20 février 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 9), rectifié par l'arrêt rendu le 13 mai 2015 (pôle 5, chambre 9), dans le litige les opposant à la société Abenex

contexte de tension et de troubles incessants provoqués notamment par les membres de la famille X..., que Jean-François Y... est intervenu pour, dans un premier temps, tenter de les calmer pour qu'ils n'abîment

Il est donné acte à la société Abenex capital, en sa qualité de société de gestion des fonds Abenex V et Abenex V France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Magellan

Issa et Zein-El-Abidine, arbitres, et de M.

salariés, chaque organisation syndicale ayant des élus au comité d'entreprise peut y nommer un représentant ; que lors des dernières élections dans l'établissement de l'UES I-BP Toulouse/Perpignan et Abiréo

Abineet X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 mai 2015, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment, des chefs de blanchiment et escroquerie

les renvoie devant la cour d'appel d'Amiens ; Condamne la société Frabat aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Frabat à payer à la société PN Abitec

DE SES PRETENTIONS ET CONFIRME LA DECISION DES PREMIERS JUGES, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LE SYNDIC S'ETANT BORNE A SOUTENIR QUE L'ABSEN CE DE COMPTABILITE REGULIERE OU DE FACTURES D'ACHAT NE LUI AVAIT

QU'IL S'AGISSAIT NON D'UNE MISE EN DEPOT MAIS D'UNE VENTE ; QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE QUATRIEME MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES EN CE QUI CONCERNE L'EMISSION D'UN MANDAT DE 812 551 ABCIENS

que les commissions sont strictement calculées sur le seul « chiffre d'affaires réalisé par la vente de produits de la société Capac » ; que, dans la mesure où le produit Front Ligne de la société Abilon

.; qu'il déclare que cette pièce est un document douteux (le nom de jeune fille porté sur la carte est Trabelsi alors que le nom de jeune fille réel de Brigitte E... est Abiven; au surplus, Brigitte

Abidin Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à

Jean Tissot, 918/ de Mme Andrée Abien épouse Tissot, demeurant ensemble 4, square des Roseaux Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 928/ de M.

cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Copvial, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], exploitant sous le nom commercial ABIVA

l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé les visites et les saisies dans les locaux professionnels occupés par les sociétés LOC Prestige et CE Technologie et les locaux d'habitation occupés par M. et Mme Abittan

produites aux débats, en ce qui concerne l'indemnité pour perte de loyers, qu'à la date de référence, une partie de parcelles auraient été louées aux sociétés Constructuel Télécommunications et Sud Abies

apos;une erreur sur le prix du loyer qu'elle pensait être de 578 euros HT par an, qui aurait vicié son consentement et justifierait le prononcé de la nullité de la vente, et ce alors qu'elle abien

Y... et Mme Y..., seule désignée comme représentante de six copropriétaires, la liste d'émargement signée par les membres du bureau de l'assemblée générale permet de vérifier qu'il y abicn eu deux mandataires