déposé le 29 août 1986 la marque Yquem enregistrée sous le numéro 1 368 940 pour désigner, dans les classes 3, 14, 25 et 34, des préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser

française « Skin'up » n° 3 293 789, notamment enregistrée pour désigner, en classe 3, les « préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Abilis centre, devenue la société européenne de nettoyage (EDN), et affectée à la propreté des locaux de la CPAM de Tours ; que le contrat de nettoyage a été repris le 18 octobre 2002 par la société Abra

propreté des locaux de la CPAM de Tours ; qu'alors que la salariée était en arrêt de travail à la suite d'un accident de trajet, le contrat de nettoyage a été repris le 18 octobre 2002 par la société Abra

moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 octobre 2011), que suite au non-paiement de cotisations interprofessionnelles par la société Compagnie florale Abtan

Abram, agissant en tant que président de la Cour d'assises remplaçant Mme Viangalli légitimement empêchée, a désigné M.

Jacqueline, - La Société ABAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure

Versailles, 8e chambre, en date du 20 janvier 1995, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie après relaxe contre Philippe A..., Jacqueline B... et la société à responsabilité limitée Aban

déposé le 29 août 1986 la marque Yquem enregistrée sous le numéro 1 368 940 pour désigner, dans les classes 3, 14, 25 et 34, des préparations pour blanchir et lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser

..., François J..., Gérard K..., Jean-Marc L..., les sociétés Eurl Cele, Eurl Charpentis, Eurl Deyris Plomberie, Eurl Dufrechon, Eurl Garanx Pierre, Eurl Jerely, Eurl L'Effet de Peinture, les SARL Abrantes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges Z..., demeurant à Champlain (Vaucluse), Quartier Haut Abrian, en cassation d'un arrêt rendu

Philippe, - LA SOCIETE ABAN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre eux, après relaxe, pour

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jésus E..., demeurant à Abaran (Murcia) (Espagne), Queipo de Liano, sous l'enseigne E... y Chomi

Marianna, Ablan, demeurant, ...

Marseillais, déposée le 24 août 1987, enregistrée sous le numéro 1 424 094, pour désigner dans la classe 3 les préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser

nullité de la marque contrefaisante Novalit, aux produits des classes 3 et 4 concernant les préparations pour blanchir, les substances pour lessiver, les préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser

/ de la Caisse d'allocations familiales (CAF) de la Meuse, ayant son siège contentieux, BP 520, 55012 Bar-le-Duc, 6/ de la société Cavamac, ayant son siège Service contentieux, 104, rue Jouffroy d'Abbans

dudit jugement à l'avocat de l'appelante (pièce n°3 de celle-ci), effectuée le 14 décembre 2012, préalablement à la signification à partie, c'est bien la nouvelle adresse de la SCI SAM rue Jouffroy d'Abbans