Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2002, qui, pour violences légères, l'a condamné à deux amendes de 2000 francs et a prononcé sur les intérêts

municipaux l'escortaient jusqu'à l'accueil du Grand Hôtel en le poussant ; qu'il lui a plié fortement le bras et lui a fait une clé derrière le dos, le faisant tomber sur le genou ; que Alain Z...

Y... a donné à bail à la société anonyme Brasserie Schutzenberger (la brasserie) un fonds de commerce de restaurant, ainsi qu'une licence de plein exercice et les locaux où il était exploité; qu'en

des fins de la poursuite et débouté la partie civile de son action ; "aux motifs que Daniel Y..., maire de Puymeras dénonçait l'alcoolisme, le travail incorrectement accompli et l'insubordination d'Alain

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que, selon la procédure, lors d'une réunion du comité d'entreprise de la société Brasserie

par la plaignante ", que " les allégations du prévenu selon lesquelles sa concubine se serait mutilée volontairement avec un rasoir féminin sont formellement contredites par les conclusions du docteur Alain

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 19 juillet 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'INDRE sous l'accusation de viol, viol et

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 août 2001, qui l'a condamné, pour contravention de violence, à 3 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

visite de Franck X..., qui au retour d'une hospitalisation était venu le remercier de s'être chargé de son chat, il avait été intrigué par le comportement de son voisin quand il l'avait vu caresser le bras

. ; "aux motifs que, d'une part, la motocyclette Suzuki acquise de Manuel Y... par Denis X... comportait une réparation de fortune concernant l'axe du bras oscillant de la roue arrière et que M.

Alain est consolidé ce jour avec séquelles. - limitation de l'extension de l'avant-bras droit de 10 degrés. - des douleurs cervicales résiduelles en rotation droite et gauche, douleurs limitantes.

du Code pénal, 2, 3, 212, 213, 485, 512, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile d'Alain

août 1987, elle a été examinée le 10 août par le médecin du travail qui l'a déclarée "apte à la reprise du travail dans un poste ne nécessitant pas d'une façon prolongée des mouvements en hauteur des bras

servir lui-même; que Julien X..., devant la Cour, affirme que, pour empêcher Jean-François A... d'entrer dans le vestiaire, il n'aurait fait à la partie civile, qu'une double clé de la main et du bras

de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, et de Me DELVOLVE, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

de la part de Germain Le Bras personnellement ; que l'augmentation du tonnage d'aliments achetés par la SAR pour la période considérée était d'ores et déjà acquise ; que le maintien de la clientèle de

comme une menace, voire l'esquisse d'un coup que Giovanni X... voulait lui porter ; qu'il s'ensuit que le capitaine Y... se trouvait dans la nécessité de réagir pour, d'une part, parer le coup qui allait