CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

217 résultats pour « Alain ROTH »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372676cd58014677425c37

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

Guy X... et ses quatre enfants, Martine, Alain, Michel et Pascal ont constitué en 1992 la SCI du Rocher (la société) dont l'objet social était la construction d'immeubles ; que M.

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →
CC

cr

613725fdcd5801467742219e

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 14 octobre 1999, qui, pour pollution de cours d'eau, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a ordonné une mesure de publication

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b38

Cassation

18 mai 1999

18 mai 1999

Alain, - C... Jean Claude, - D... Armand, - B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

AS350B Ecureuil, propriété de la société Heli Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain

Source officielle
CC

civ2

613720bdcd580146773edfd6

Cassation

7 décembre 1988

7 décembre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société LA ROCHE COULOIR, dont le siège est 30, avenue du Président Wilson, Cachan (Val-de-marne

Source officielle
CC

soc

61372127cd580146773f16a9

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Christian, demeurant à La Roche sur Yon (Vendée) ... ; 6°) Monsieur R... Alain, demeurant à Fougère (Vendée) la Tuilerie ; 7°) Monsieur I...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00475

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Ricour, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372485cd580146774162ae

Cassation

9 février 2006

9 février 2006

enquête légale et une enquête administrative, la caisse primaire d'assurance maladie a pris en charge au titre de la législation professionnelle l'accident mortel de la circulation dont a été victime, Alain

Source officielle
CC

comm

613721bdcd580146773f6b56

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

Guy Y..., demeurant à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), ..., 3°/ M. Claude Y..., agissant en sa qualité d'héritier de M.

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206b5

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur les pourvois formés par : - TORESDOTTER NECANDER Janiéna, - MEYER Alain

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200236

Cassation

6 février 2014

6 février 2014

Y...et qu'elle ne pouvait ignorer que ce geste allait entraîner la chute de Mme X...dans les escaliers ; que l'expert, pour évaluer les souffrances endurées, a tenu compte du traumatisme initial associant

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f48b5

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 2°) la Caisse d'allocations familiales (CAF) de La Roche-sur-Yon, dont le siège est ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 3°) la Caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ1

André X..., de l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/Mme X

ECLI:FR:CCASS:2012:C101266

Cassation

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Alain X..., Mme Claudine Y... et Mme Amalia X...

Source officielle
CC

soc

613721cacd580146773f7567

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon

Source officielle
CC

soc

613721e6cd580146773f896a

Cassation

24 juin 1993

24 juin 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Source officielle
CC

civ2

6137208acd580146773eb60f

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

GRENOUILLER, 10°/ Monsieur Alain L..., 11°/ Monsieur Michel O..., 12°/ Madame Joelle P..., demeurant tous à Hermillon (Savoie), Saint Jean de Maurienne, en cassation d'un jugement rendu le 10

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6ad0

Cassation

15 octobre 1992

15 octobre 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), rue Alain

Source officielle
CC

soc

613721fccd580146773f946d

Cassation

16 décembre 1993

16 décembre 1993

Sanitaires et Sociales des Pays de la Loire, MAN rue René Y... à Nantes (Loire-atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon

Source officielle
CC

civ1

6137210dcd580146773f0965

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Mazeg", Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 2°) Monsieur Michel Y..., docteur en médecine, demeurant à Ker Bugage, Nivillac (Morbihan) La Roche Bernard, 3°) la société civile de moyens des docteurs

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00789

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

apportés des jeux PSP à l'attention de ses enfants la première fois où ils les avaient rencontrés ; qu'elle a également précisé qu'entre ces deux dates, Kévin A... lui avait effectivement demandé si elle allait

Source officielle