devant la cour d'assises du chef de coups et blessures volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; "aux motifs que l'autopsie pratiquée le 7 mars 1995 par les docteurs Rouge et Alengrin

, Courdesses à la somme de 3 500 HT et d'AVOIR en conséquence rejeté la demande d'arbitrage d'honoraires de Me Y... pour le compte de la Selarl Y..., Alengrin, Courdesses à hauteur de 9 000 € HT, soit

JUILLET 1966, 12 ET 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, NON-REPONSE A CONCLUSIONS, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'ALLEGRINI

l'article 1184 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par convention en date des 24 juillet et 11 septembre 2003, la société Théâtre des Folies Bergères (le Théâtre) et la société Allegria

Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société anonyme Allegri Electricité, demeurant ...

rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ELHAIK Allégrine

Allegrini, le 15 avril 1977, pour une durée de dix ans, un bail portant sur des parcelles de terrain avec autorisation d'y installer des constructions démontables et d'y exploiter un commerce de gardiennage

Téofila Marine née Alegria, demeurant ... (Gironde), 8 / de M. Jacques G..., demeurant ...

par un arrêt du 30 mars 2010, a débouté le FGD de toutes ses demandes et dit que chaque partie conservera la charge de ses dépens ; que le FGD a contesté l'état de frais de la SCP d'avoués Jupin et Algrin

(Eure-et-Loir), 11 / de la société Allegri Electricité, ZA Les Renardières, ... à Arc-sur-Tille (Côte-d'Or), 12 / de M.

pas placé dans l'impossibilité de prévoir à quel rythme il devait travailler et qu'il n'avait pas à se tenir constamment à la disposition de l'employeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Alegria

motifs ; " alors qu'en outre, la cour d'appel ne pouvait omettre de répondre aux conclusions de Z..., excipant qu'ayant les mains libres et vides, rien ne pouvait lui être reproché sur la personne de Alengri

Attendu que la cour d'appel, se fondant notamment sur le rapport d'expertise médicale, a constaté que l'hypothèse d'une maladie asthmatique de Gilbert X... était "formellement exclue", le test à l'aleudrine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Allegria X..., demeurant ..., 2 / M.

Alégria, épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Lisa et Dan, X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant villa Allégria, avenue de l'Océan au Porge (Gironde

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Sur le pourvoi n° P 99-21.223 formé par : 1 / Mme Simy Soussana, veuve Achour, 2 / Mlle Allégria

la discussion admissible, tout en reconnaissant par ailleurs le caractère " péjoratif " de plusieurs passages de cet article, lequel, en dénigrant de manière systématique les travailleurs immigrés alégriens

Y..., a fait droit à sa demande de réouverture des débats (Pièce 11, p3), demande contenue dans ses conclusions qu'il dépose le 19 novembre 2008, jour de la constitution de son avoué la SCP JUPIN & ALGRIN