CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Léa X..., épouse D..., demeurant à Cannes (Alpes-maritimes), ..., 2°/ la société anonyme DAVID ALEXANDRE

connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un accident impliquant des véhicules se livrant à une course poursuite, est survenu lors

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 2 décembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols en bande organisé, a rejeté sa demande

Alexandre X... prétend avoir effectués entre les mains de M.

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Alexandra Y... épouse X..., demeurant 16, lotissement Pachiou et Mahos

Alexandre, - G... Serge, - Z...

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 1er décembre 1995, qui a rejeté sa requête en dispense de révocation du sursis prononcée à son encontre par un jugement du 14 décembre

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

.. a été placé sous le régime de la curatelle par décision du juge des tutelles en date du 24 novembre 2000, son oncle, Gys X..., étant désigné en qualité de curateur ; que les fonds appartenant à Alexandre

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-10, en date du 25 janvier 2017, qui, pour recel, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, a ordonné

Jeanine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs des LANDES, du 4 juin 1993, qui, après la condamnation sur l'action publique d'Alexandre Y... pour coups mortels

Alexandre, - Y...

commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne de Marie-Charlotte X..., née en 1970, sur la plainte de celle-ci déposée en juin 1996 et pour avoir, en 1984, commis un acte semblable sur Alexandra

refusé, qu'il venait souvent dans sa chambre, soulevait les couvertures et les draps et lui touchait le sexe et les fesses, qu'il est arrivé qu'il lui touche la jambe et tente de lui toucher le sexe lors

Alexandre B..., le même genre de solution s'impose, et pour les mêmes motifs ; que toutefois la peine de prison prononcée contre M.

Alexandre Y..., à l'occasion du pourvoi formé par lui, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 5-12, en date du 5 décembre 2017, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à un an d'emprisonnement

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2006, qui les a condamnés, pour délit de violences, le premier à soixante jours-amende à 60