Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 juin 1998, qui, pour transport ou détention en vue de la mise en circulation de signes monétaires contrefaits ou falsifiés

10.016 et A 03-10.017 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 4 novembre 2002) et les productions, qu'à la suite de l'incendie survenu le 21 mars 1995 à l'intérieur du marché

à Saint-Nazaire, il a été découvert une chemise rouge intitulée "bail garage" contenant le bail signé entre Alexandre Z... demeurant ... à Saint-Nazaire et Davy X... demeurant ... à Pornichet relatif

et Yves C... ont constamment reconnu que les factures visées à la prévention ne correspondaient pas à la prestation de service mentionnée sur chacune d'elles, mais à la moitié du montant du marché passé

. ; que sur, d'une part, la chronologie des tirs et les blessures correspondantes subies par Belaïd A... et Alexandre D... et, d'autre part, la légitime défense invoquée par Marc X..., ces points sont

Alejandro, contre l'arrêt n° 909/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

autorisée de stupéfiants et l'a condamné à la peine de 4 ans d'emprisonnement ; " aux motifs que Rachid D..., étant désigné comme un grossiste et un fournisseur des dealers vendant sur la place du marché

utilisé par des commerçants dudit marché ; que ces tableaux ayant été revendus par lui dès son retour à [...] dont principalement à L...

qu'il est reproché à Patrick X..., l'ex-gérant de la société Gimco, d'avoir engagé cette dernière dans une opération immobilière, avec parfois des acquisitions faites à des prix supérieurs à ceux du marché

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Bernard ALEXANDRE, conseiller de direction, exerçant le commerce sous la dénomination de "Cabinet X...

Le représentant de la Sccv Le Clos d'Alexandra a apposé la mention "sous réserve consultation conseil".

X... et l'association Alexandra Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. X... et de l'association Alexandra Z... et les condamne à payer à M.

d'appel de Versailles (4ème chambre), au profit : 1°/ de la société FRANCO SUISSE BATIMENT, dont le siège social est sis à Sceaux (Sarthe), ..., 2°/ du Syndicat des copropriétaires de LA RESIDENCE ALEXANDRA

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

ET A ALEXANDRE Y...