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91 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372629cd58014677423678

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2001, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle

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CC

cr

6137261fcd58014677423207

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CC

cr

ées contre celui-ci etc/M. Fabien A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01063

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Alexandre B..., le même genre de solution s'impose, et pour les mêmes motifs ; que toutefois la peine de prison prononcée contre M.

Source officielle
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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00009

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.

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comm

613723accd5801467740cc7d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

septembre 1997), que la société Chevron Chemical (société Chevron) a affrêté au voyage le navire "Azter" de la société Atlantic Rhederei (société Atlantic) pour transporter du lubrifiant du Havre à Alexandrie

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CC

cr

6137264fcd580146774248e3

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

pendant la même période de temps la somme totale de 2 750 000 francs aux mêmes fins ; qu'il est établi qu'Alain A..., comme Patrick Y..., qui en était le commissionnaire agréé, n'ont pas hésité, pour mieux

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

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cr

613726a4cd58014677427507

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Alexandre, - DE X...

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CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4bb

Cassation

3 mai 1984

3 mai 1984

ROGER A CONSTATE QUE ALEXANDRE Y...

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CC

civ3

61372113cd580146773f0c8a

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la NOUVELLE SCI ALEXANDRE DUMAS, ayant son siège social ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril

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cr

6079a8989ba5988459c4e13c

Cassation

24 octobre 1973

24 octobre 1973

ALEXANDRE A SUBI CERTAINES LESIONS TRAUMATIQUES; QUE CE DERNIER EST DECEDE LE 4 JUIN SUIVANT; QU'EN RAISON DE CES FAITS Y...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Ce petit Monsieur (par l'esprit s'entend) eut été fort mieux à sa place durant les temps troublés d'une période que je croyais révolue et définitivement enterrée il y a 70 ans. Eh bien non.

Source officielle
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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300853

Cassation

24 juin 2014

24 juin 2014

Alexandre Y..., M. Raymond Y... et M.

Source officielle
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civ3

607943339ba5988459c418e9

Cassation

28 octobre 1974

28 octobre 1974

EST DECEDEE LE 3 MAI 1966, LAISSANT A SA SUCCESSION ALEXANDRE Z... ET DAME Y... EPOUSE B... ; QU'ALEXANDRE Y...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101282

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey, en pleine adolescence, se sentent plus à l'aise, dans une plus grande proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201024

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

à mieux se pourvoir.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Alexandre X..., domicilié chez M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100768

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Le 14 juin 2021, la banque Delubac a assigné le fournisseur allemand devant une juridiction française, afin d'obtenir réparation du préjudice né du non-paiement des factures litigieuses.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300582

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

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