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11 résultats pour « Alexandre Limbour »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100343

Cassation

22 mars 2012

22 mars 2012

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

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CC

civ2

Donne défautc/

M. A

6137218acd580146773f4a1a

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Alexandre A..., demeurant à Carontan, Sainteny (Manche), lotissement communal "Les forges", village de Nouville, 2°/ de la compagnie Groupe Drouot, dont le siège est à Paris (9e), ..., défendeurs à

Source officielle
CC

civ1

61372339cd580146774070ec

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

la Bundesversicherungsanstalt Für Angestellte, dont le siège est Ruhrstrasse, Wilmersdorf D 1000, 88 Berlin (Allemagne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Limoges

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201240

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er décembre 2011), que, sur des poursuites de saisie immobilière, un bien appartenant à Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100082

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

siège est [...], 2°/ la société TÜV Rheinland LGA Products GmbH, dont le siège est [...] [...], ont formé le pourvoi n° N 18-20.300 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2018 par la cour d'appel de Limoges

Source officielle
CC

cr

61372643cd5801467742435e

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

du réquisitoire supplétif du 23 juin 2000 ; "aux motifs que dans sa plainte, Simone X... vise les mêmes faits que ceux par elle dénoncés antérieurement auprès du doyen des juges d'instruction de Limoges

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CC

comm

61372249cd580146773fbb53

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

(Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1992 par la cour d'appel de Limoges (1r chambre civile), au profit : 1 / de la société Aachener und Münchener Versicherung AG, dont le siège

Source officielle
CC

soc

6137214ccd580146773f2a11

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

société Cocotier, dont le siège social est sis à Paris (2e), ..., exploitant un magasin à l'enseigne "Cotton Party", 114, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 9°/ le magasin "Alexandra

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CC

soc

6079b1e09ba5988459c53d8b

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

X..., ressortissant italien domicilié à Strasbourg, engagé par contrat à durée déterminée le 21 mai 2001 par la société de droit allemand Sanierungstechnik, ayant son siége en Allemagne, a travaillé sur

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100999

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... et de Mme Y... est née, à Lyon, le 3 juillet 2004, Alexandra, reconnue par ses deux parents ; que, durant l'année 2005, la mère s'est installée en Bulgarie avec sa fille ; que, par jugement du 17

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean, Alexandre KO..., demeurant à Paris (5e), rue des Ursulines, 326°/ M.

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