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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200463
20 mars 2014
Alexandre Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, D'AVOIR donné acte à M.
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ECLI:FR:CCASS:2017:C200613
11 mai 2017
Alexandre X..., M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300194
9 février 2017
________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexandra
ECLI:FR:CCASS:2011:C300589
25 mai 2011
-A...et I... était valable dès lors que ces derniers étaient acquéreurs de bonne foi de Jean-Marie D...et d'avoir ainsi débouté Alexandre X...de sa demande de retour dans son patrimoine des parcelles
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651
10 juillet 2018
Alexandre et Jean-Claude X..., MM.
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01651
10 octobre 2013
X... et autres Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté messieurs Ludovic X..., Alexandre Y..., Pierre Z..., Vincent A..., Stephane B..., Stephane C..., Sébastien D..., Yves E..
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100110
3 février 2011
Alexandre A..., Me B... et surtout M. Patrick C....
ECLI:FR:CCASS:2012:C101121
17 octobre 2012
Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.
ECLI:FR:CCASS:2010:C201774
7 octobre 2010
le contrat à durée déterminée de Jean-Gaël Y... était à échéance du 24 juillet 2000 et son salaire mensuel s'élevait à 64 059,47 F net ; que la transaction signée le 29 août 2001 entre l'ASVEL et Alexandre
61372101cd580146773f02fd
6 juin 1989
Villefontaine (Isère), ..., 17°/ de Monsieur Roland I..., demeurant à Firminy (Loire), ..., 18°/ de Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Villette d'Anthon (Isère), ..., 19°/ de Monsieur Alexandre
ECLI:FR:CCASS:2013:C100513
29 mai 2013
Alexandre, Sébastien et Julien X... issus d'un précédent mariage ; que, par arrêt irrévocable du 27 mars 2008, il a été jugé que MM.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10152
21 mars 2018
Alexandre X..., domicilié [...] , 3°/ M.
cr
ème chambre, du 3 mars 1989, qui, dans la procédure suiviec/Gérard Z
61372587cd5801467741e817
25 novembre 1992
attaqué tout en énonçant que la cour avait délibéré de la cause conformément à la loi, mentionne qu'étaient "PRESENTS lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur HUGUES Conseillers : Messieurs
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10083
31 janvier 2018
Alexandre C..., force est de constater qu'il ne l'établit pas ; qu'il ne peut non plus être utilement soutenu que le déplacement de M. Alexandre C... en Asie aurait contraint M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200627
12 avril 2012
Les deux enfants de ces derniers Pomateo et Alexandre X...ainsi que Eric X..., issu de l'union de Teriinavahoroa C...et de Teuraiterai Mete E...
ECLI:FR:CCASS:2012:C100565
16 mai 2012
Mme Alexandra Y...
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00495
7 mars 2012
du Pays de Morlaix, ont saisi la juridiction prud'homale de demandes en paiement de diverses sommes à caractère salarial et indemnitaire ; qu'à la suite du décès de Bernard Z..., les consorts Louis-Alexandre
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01590
24 septembre 2014
du licenciement et pour harcèlement moral, AUX MOTIFS QU'en l'espèce, Madame Marie X... invoque les faits suivants : le procès entre son employeur, les Missions Etrangères de Paris d'une part, Messieurs
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10600
23 mai 2017
Alexandre Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 10 mars 2015 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale ), dans les litiges les opposant : 1°/ à M.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411
17 mars 2016
[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société