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138 résultats pour « Alexandre POURAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

Source officielle

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CC

cr

61372645cd58014677424430

Cassation

19 octobre 2004

19 octobre 2004

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200613

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Alexandre X..., M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c24

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372607cd580146774226a2

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

aggravés, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et 5 000 francs d'amende, a prononcé l'annulation de son permis de conduire en fixant à 3 ans le délai à l'expiration duquel il pourra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02402

Cassation

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt n° 194 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 mars 2017, qui, dans l'information suivie notamment contre lui des chefs d'association

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427650

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

Pelletier, Mme Ponroy, M. Arnould, Mme Koering-Joulin, MM. Corneloup, Pometan conseillers de la chambre, Mmes Caron, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01863

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

J'estime que mon responsable pourrait me faire une telle réflexion, elle, n'avait en aucun cas à me la faire.

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CC

cr

61372629cd58014677423678

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2001, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

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CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2d5

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

toujours nié son implication aux faits ; Attendu qu'Alexandre B... a été traduit devant le tribunal pour enfants ; Qu'Alexandre X..., Piéric C... et Clément A... ont été poursuivis devant le tribunal

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06266

Cassation

7 novembre 2007

7 novembre 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101160

Cassation

8 octobre 2014

8 octobre 2014

fixé la résidence habituelle des enfants au domicile de leur mère, l'arrêt confère au père un droit de visite et d'hébergement, dont la fréquence et la durée des périodes au cours desquelles le père pourra

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100069

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Alexandre X... celui-ci indiquait que : « je soussigné Alexandre X... demeurant à....

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CC

civ1

613721a7cd580146773f5af5

Cassation

14 mai 1992

14 mai 1992

Attendu qu'Alexandre Z... a, par testament authentique du 23 novembre 1983, institué M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110211

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

Il ne pourrait être révoqué sous prétexte d'une erreur de droit".

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CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a1

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

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CC

cr

6079a8cf9ba5988459c4f065

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

Alexandre, - Y...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

X... a prêté à la société Caltour location (la société Caltour), dont Alexandre Z... était associé, une somme d'argent qu'elle n'a pas remboursée ; qu'Alexandre Z... est décédé le 26 septembre 1996 ; que

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CC

civ1

60794cb99ba5988459c469bc

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

Sur le moyen unique : Attendu qu'il est reproché à l'arrêt attaqué (Nancy, 29 septembre 1995) d'avoir confirmé l'ordonnance de placement provisoire du mineur Alexandre X... au service de l'Aide sociale

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110510

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jean-Claude A... d'avec qui elle avait divorcé, vivait, à la naissance d'Alexandre, au [...]                                ainsi qu'il résultait de ses avis d'imposition et non avec M.

Source officielle