préliminaire, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mme Y... coupable de violences n'ayant entraîné aucune ITT sur Amaël C..., Noé D..., Elyzan X..., Alexis

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

est suivi depuis mars 2011 dans le cadre d'une mesure d'AEMO L'enfant est en grande souffrance psychologique face à un conflit parental installé depuis des années ; que chaque événement de la vie d'Alexis

Alexis Z... , domicilié [...]                     , contre le jugement rendu le 19 septembre 2016 par le juge du tribunal d'instance d'Auch, dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE

Alexis A..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

conclusion qu'il avait occupé durablement un emploi lié à l'activité normale et permanent de l'entreprise, sans même vérifier si chaque contrat autonome n'avait pas été établi pour faire effectivement face

Alexis Y..., cadre responsable de réseau de l'entreprise a adressé un mail à l1 magasins, rappelant les 7 têtes de liste qui se présentaient aux élections et fournissait pour 5 d'entre eux les indications

234 euros de prestations familiales selon l'attestation de la Caisse d'Allocations Familiales du mois de septembre 2016 et une aide au logement de 171 euros ; outre les charges courantes, elle fait face

René, C..., demeurant les Genevièvres à Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire), 152°) Monsieur ZO... Serge, Roger, demeurant le Petit Martigny à Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire), 153°) Monsieur BD...

qui doit présider à la compétition normale que des sociétés livrent sur un marché: La cour relève que quand bien même les termes utilisés par Seldon concernent clairement la capacité d'Orféor à faire face

Alexis H..., un de ses supérieurs au sein de l'entreprise ; que le premier recevait des messages d'insulte, le second des mises en garde vis-à-vis de la partie civile, mettant en cause son intégrité et

Compte tenu de votre silence nous vous informons que Monsieur Y... a été dans l'obligation de nommer à compter du 28 août 2006 Monsieur Alexis Z... qui d'ailleurs devra déménager de Besançon.