Codes de loi français

Article 2

UEHC), sise 79, rue des Provençales, BP 836, 84082 Avignon, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places mixtes, complétée d'une mission d'hébergement diversifié de 8 places mixtes ; - une unité éducative d'activités de jour (UEAJ), sise Courtine Mourre

Article 1

Annexe Les cinq cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/100 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas

Article 1

- institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis

Article Annexe II

Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu Rgt nomur Actisur Chistera Karur Orssur Sachem Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sculptur Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Surmesur Alexis Cultur Liberdur Pescadou

Article 9

variété Danaos ; - du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; - du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; - du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis

Article (21 à 29)

DONZERE 26 D 6 D 538 LA REPARA-AURIPLES D 9 CLEON-D'ANDRAN 26 D 519 Extrémité LAPEYROUSE-MORNAY Extrémité LAPEYROUSE-MORNAY 26 D 538 Extrémité LENS-LESTANG Extrémité MOURS-SAINT-EUSEBE

LEGIARTI000039240198

Collège Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis

Article Annexe

Est (Amel, Méjean, Grec, Prévost) et leurs bassins versants 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore L'étang de l'Or et son bassin versant 34 Azote et Phosphore 31/12/1998 Phosphore Les étangs Palavasiens Ouest (Ingril, Vic, Moures

Article 1

Cessenon ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays de la cité de Carcassonne ; - le décret du 25 janvier 1982 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des collines de la Moure

Article Annexe

Etoile-sur-Rhône. 26129 Eymeux. 26139 Génissieux. 26140 Geyssans. 26149 Hostun. 26160 Laveyron. 26165 Livron-sur-Drôme. 26166 Loriol-sur-Drôme. 26173 Marches. 26184 Miribel. 26207 Montmiral. 26210 Montrigaud. 26218 Mours-Saint-Eusèbe

LEGIARTI000030463520

LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS

Article Annexe I (suite)

Drôme Etoile-sur-Rhône 26 Drôme Génissieux 26 Drôme Malissard 26 Drôme Montboucher-sur-Jabron 26 Drôme Montéléger 26 Drôme Montélier 26 Drôme Montélimar 26 Drôme Montmeyran 26 Drôme Mours-Saint-Eusèbe

Article Annexe I

258, chemin de la Madrague, 13015 Marseille : de 1961 à 1994 ; Société phocéenne de travaux maritimes et industriels, établissements de La Seyne, 67, chemin Jean-Marie-Fritz, 83500 La Seyne : de 1961 à 1997 ; Société Soprema étanchéité, 5, impasse Mourre

LEGIARTI000024423112

VAL-DE-MARNE D 920 (sens province-Paris) CACHAN Limite de département Limite de département ARCUEIL VAL-D'OISE D 14 ex-N 14 SAINT-CLAIR-SUR-EPTE Limite de département N 14 PUISEUX-PONTOISE VAL-D'OISE D 301 ex-N 1 PERSAN Limite de département A 16 MOURS

LEGIARTI000023732833

Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...

LEGIARTI000027942580

Le Riotet et ses affluents AG_14_02 Cance Ay L1_379 Le ruisseau de la Thine AG_14_02 Cance Ay L1_380 Le ruisseau de l'Eure AG_14_02 Cance Ay L1_378 Le ruisseau de Médet AG_14_02 Cance Ay L1_371 Le ruisseau de Moure

Article Annexe

Genainville, Goussainville, Gouzangrez, Grisy-les-Plâtres, Hérouville, Jagny-sous-Bois, Labbeville, Lassy, Louvres, Luzarches, Maffliers, Magny-en-Vexin, Mareil-en-France, Marines, Marly-la-Ville, Maudétour-en-Vexin, Mesnil-Aubry (Le), Moisselles, Montsoult, Mours

Article Annexe I

Val-d'Oise Menucourt 95 Val-d'Oise Mériel 95 Val-d'Oise Méry-sur-Oise 95 Val-d'Oise Montigny-lès-Cormeilles 95 Val-d'Oise Montlignon 95 Val-d'Oise Montmagny 95 Val-d'Oise Montmorency 95 Val-d'Oise Mours

Article Annexe II

Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet