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73 résultats pour « Alice CATALA »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10150

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

catalan PREMIER MOYEN DE CASSATION La société L'Alizé catalan fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à verser à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10151

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société L'Alizé catalan, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [N], après débats en l'audience publique

Source officielle
CC

civ3

613720d4cd580146773eebaa

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

S.A. 5281 Am Boxtel (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit de Mme Alice C... dit CABARET DE LA HOUSSAYE, veuve Clovis

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03c1

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alice Z..., épouse X..., demeurant "Les Vaux Clairs", Champigny-sous-Orchaise

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c73

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Laurent, Raymond Y..., 2°/ Mme A..., Alice de la Fuente, épouse Y..., demeurant ensemble à Bagnères de Bigorre (Hautes-Pyrénées), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1989 par la cour

Source officielle
CC

civ3

613720f8cd580146773efe79

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Rolande Z..., née A..., demeurant à Albertville (Savoie), ..., Chemin de la Peysse, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de Madame Alice

Source officielle
CC

civ3

61372112cd580146773f0bfd

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, René, Paul A..., 2°/ Madame X..., Alice, Marguerite LAIR, épouse A..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f8375

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

C..., Aimé Pugliese, 2 ) de Mme Alice, Dominique Y..., épouse D..., demeurant ensemble quartier Lavignasse, zone industrielle à La Voulte (Ardèche), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00397

Cassation

6 février 2018

6 février 2018

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller CATHALA

Source officielle
CC

civ3

61372132cd580146773f1c53

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Alice C..., née Y..., demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faaa9

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Antoinette, Félicitée, Alice A..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721a7cd580146773f5a96

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme B..., née Madeleine Z..., demeurant ... (19ème), 2°) Mme C..., née X..., Alice

Source officielle
CC

civ3

61372100cd580146773f0283

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

formé par Monsieur Robert X..., demeurant à Crach (Morbihan), "Le Roch Du", en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de : 1°/ Madame Alice

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f03bc

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Alice A..., née Y..., demeurant lieudit Huard, Chaumard

Source officielle
CC

civ3

61372120cd580146773f12dd

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Alice Z... épouse B..., demeurant, ...

Source officielle
CC

civ3

613720accd580146773ed471

Cassation

27 avril 1988

27 avril 1988

(Alpes-Maritimes), agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de tutrice de sa mère Mme Veuve G..., 2°/ de Madame Alice B... Y... veuve VIEL, demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721f5cd580146773f9097

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Jean A..., demeurant à Bonlieu-sur-Roubion, Begude de Mazenc (Drôme), 2 ) de Mme Alice Y..., née B..., demeurant 28, Le Forez, à Montélimar (Drôme), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f412c

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

son gérant y domicilié en cette qualité, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre-section B), au profit de la société à responsabilité limitée "Les Alizés

Source officielle
CC

civ3

6137211acd580146773f0fe0

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Jean X..., demeurant rue du Prieuré à Bu Goussainville (Eure-et-Loir), 7°) de Mme Alice X..., veuve D..., demeurant ... (14e), 8°) de Mme Colette C..., épouse H..., demeurant ... (13e), 9°) de

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa8e5

Cassation

22 février 1994

22 février 1994

Patrice B..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), avenida Nossa Senhora de Copacabana, 115/905 Copacabana, 2 / Mme Alice Y...

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