Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Alice GIRARDOT »
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EXTRAIT
Article 4
droit public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice
Article 2-1
club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice
Article ANNEXE 3
BASTILLE PA 114 142,80 114 142,80 ile de France 01-751 01-751 750044851 STE MARIE (NUIT) PA 5 583,80 5 583,80 ile de France 01-751 01-751 750047219 FAM LES AMIS DE L'ATELIER PH 2 758,94 2 758,94 ile de France 01-751 01-751 750047672 EHPAD ANNIE GIRARDOT
LEGIARTI000034461330
ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DU CHOIX DONNÉ ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Aix-Marseille 0040001E Collège Emile Honnoraty ANNOT Aix-Marseille 0040051J JMG Itard ORAISON Aix-Marseille 0040524Y Collège Pierre Girardot