X... a commandé une ambulance aux établissements Baboulir, aux droits desquels sont venus successivement la société Ambulor puis la société Carrosserie de Lorraine ; qu'il a financé cette acquisition

contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que Michel Z... soutenait dans son mémoire d'appel, en s'appuyant sur le procès-verbal d'audition du Lieutenant Y..., que la Brigade de gendarmerie d'Ambrault

Morlaix (Finistère) "Kérozar", SICA société anonyme Coopérative, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1988 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit : 1°/ de la société anonyme Amaltex

Jean-François X... a demandé la rétractation de l'ordonnance sur requête par laquelle la société André X... et la société Les Petits-Fils de veuve Ambal avaient été autorisées à faire procéder, dans ses

la société AIVD a reconnu être dans l'impossibilité de terminer les chantiers Rotschild et Grey Goose Botling, que le chantier Bessière avait été interrompu brutalement et que pour le chantier veuve Ambal

(les consorts X...), a cédé à la société Les Petits Fils de la veuve Ambal la totalité des actions composant le capital de la société André X... ; que l'acte comportait une clause de garantie de passif

Y... ambauché par la société AE France le 28 mai 1973 en qualité d'ouvrier puis devenu gardien a été licencié le 16 janvier 1987 à la suite d'un vol de tickets de cantine ; Attendu que l'employeur fait

avec son enfant traduisait une absence de volonté sérieuse de reprise de l'emploi et qu'il en résultait qu'elle avait pris l'initiative de la rupture des relations contractuelles, confirmée par son ambauche

A ETE AMBAUCHEE, EN 1972, EN QUALITE DE PHARMACIEN RESPONSABLE APPELE A DES FONCTIONS DE DIRECTION GENERALE, PAR Z..., PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FILIALE FRANCAISE D'UNE SOCIETE ALLEMANDE

858 ET A DEBOUTE CELLE-CI DE SA DEMANDE DE DOMMAGES-INTERETS CONCERNANT CET IMMEUBLE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR REJETE LA DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS RELATIVE AU TERRAIN D'AMBOULI

(Loire-Atlantique), 2°/ Monsieur Patrick X..., pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SOCIETE METALLURGIQUE DU VERTOU, demeurant 7, place L'Amirault à Nantes (Loire-Atlantique

complémentaire rectificative du 19 octobre 2004 (cf pièces n°4 et 5 de l'appelant) ; qu'ainsi, la publication de ce privilège est antérieure à celle de l'assignation par laquelle les époux Y... ont sollicité l'ambulation