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3 222 résultats pour « Amic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725a9cd5801467741f981

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable du délit de travail clandestin; "aux motifs que Françoise C... a déclaré que son ami

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CC

cr

613724fecd5801467741a12b

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

ne saurait reposer sur une hypothèse ; qu'en l'espèce, pour déclarer crédible le témoignage de X..., la cour d'appel a estimé que " rien ne le poussait à travestir la réalité alors que Y... était son ami

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cr

61372565cd5801467741d59f

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

C. aucun fait précis de complicité ou de collaboration avec les membres de la Junte argentine ou avec des tortionnaires mais se contentait de dénoncer les amitiés et les appuis de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00534

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

l'élément matériel de l'infraction ; que Mme B... a participé à l'opération de cession du terrain communal en ayant parfaitement conscience de la relation d'amitié qu'elle avait avec le cessionnaire,

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613725decd58014677421221

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

pendant deux ou trois mois et finalement à Bernay, est un toxicomane et il a reconnu avoir fait usage de cannabis, de cocaïne et d'héroïne ; qu'il ressort des déclarations de plusieurs coprévenus, de son amie

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cr

613725e1cd580146774213f6

Cassation

6 septembre 2000

6 septembre 2000

et d'empêcher Pierre C... de pénétrer dans les couvoirs ; qu'il a encore précisé que, lors de plusieurs réunions auxquelles il avait participé, en présence d'autres cadre du groupe Amice-Soquet et des

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ECLI:FR:CCASS:2018:CR01734

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

à cette soirée et que la victime les regardait ; qu'ils avaient vu qu'elle était « bourrée» ; que son ami avait bu mais il était plus « net » que la victime ; celle-ci avait interpellé son ami, l'avait

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210918

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

justifiés, comme le relève la CPAM de l'Essonne, 1 AMI2 (ou 1 AMI3 ) (acte d'infirmier) + 1 AMI0,5 (acte d'infirmier) + 1 AMI1 (acte d'infirmier) ; qu'une telle cotation effectuée par la requérante relève

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cr

61372554cd5801467741ccf4

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

réparer le préjudice subi par les parties civiles ; "aux motifs qu'il paraît invraisemblable que Y..., utilisé comme déménageur, de nuit, pour prélever, en catimini, des sacs suspects au domicile de son ami

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cr

61372643cd5801467742434c

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

l'intérieur du bar lorsque la bagarre a éclaté ; les témoignages qu'il invoque pour asseoir sa thèse, ainsi que l'ont relevé les premiers juges émanent de Nicolas B..., dont il est proche, et de son amie

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cr

61372566cd5801467741d667

Cassation

6 février 1996

6 février 1996

saurait reprocher à Angélique Y... d'avoir pénétré dans l'eau volontairement malgré les dangers signalés et en dépit d'une mer démontée puisqu'il est avéré qu'elle se bornait à jouer à la balle avec son ami

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cr

61372575cd5801467741deaa

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

office et violé les textes susvisés ; "alors, d'autre part, que X... admettait avoir exercé des violences sur la partie civile en début de soirée, mais affirmait s'être ensuite réconcilié avec son amie

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civ2

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter la requête dirigéec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2017:C201261

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Y... soit « ami » sur le réseau social « Facebook » avec Mme B... ne justifiait pas sa récusation, la cour retient que ce réseau ne renvoie pas à des relations d'amitié au sens traditionnel du terme mais

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cr

6137258dcd5801467741eba5

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

commune ; qu'après s'être rendus rue Limogeanne, ils avaient bu un verre dans un café et qu'en sortant elle avait voulu retourner au bar "Le Wilson" pour y retrouver des amis ; qu'en chemin, en passant

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613725aecd5801467741fbfc

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

. ; que celle-ci a confirmé les dénégations de Z... qu'elle présentait comme un ami rencontré fin 1988 et ajoutait qu'elle ne lui avait jamais remis d'argent provenant de sa prostitution ; que cependant

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cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

l'ouverture d'un bar-restaurant, l'Indiana Café ; que celle-ci, âgée de trente-deux ans et qui séjournait dans l'île depuis le mois d'avril, avait quitté quelques jours auparavant son compatriote et ami

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61372650cd58014677424976

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

de la résine de cannabis à Abderrahim Y... au cours de l'année 1999, il convenait de relever les éléments suivants : - il avait été mis en cause de façon formelle par Abderrahim Y... et par la petite amie

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6137258acd5801467741e9c7

Cassation

29 septembre 1992

29 septembre 1992

dans lesquelles l'acte s'est produit montrent une détermination évidente dans le geste ayant causé une blessure dans une partie vitale du corps de la victime ; que les déclarations de sa voisine et amie

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cr

61372670cd58014677425944

Cassation

30 avril 1998

30 avril 1998

1996, Marie-Charlotte X..., devenue majeure le 22 septembre 1988, a déposé plainte contre son père légitime, René X..., pour des viols dont elle aurait été victime de 1983 à septembre 1985 ; qu'une amie

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cr

613725a5cd5801467741f7a1

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

revenir pendant la durée de son absence au cours du repas, évaluée à environ un quart d'heure par Thierry X... et Antoine Y..., qu'il convient de retenir que le prévenu, qui a toujours affirmé être l'ami

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