Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
18 résultats pour « Anaïs GUÉ »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
comprend les communes suivantes : Ardelu, Aunay-sous-Auneau, Auneau-Bleury-Saint-Symphorien, Bailleau-Armenonville, Béville-le-Comte, Champseru, La Chapelle-d'Aunainville, Châtenay, Denonville, Ecrosnes, Francourville, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Le Gué-de-Longroi
Article 2
du 1er septembre 2018 aux établissements suivants pour les mentions indiquées : Académie Ville Etablissement Mention(s) CRETEIL Bagnolet CFA des métiers de la communication et de la création numérique Animation Congis-sur-Thérouane Lycée Du Gué
Article Annexe 1
Limite est de la section cadastrale BH, le long de la voie ferrée Caen-Le Mans jusqu'à la rue du Gué-de-Sorre. Rue du Gué-de-Sorre jusqu'à la limite de la commune de Saint-Paterne.
Article (15 à 19)
André Sautel N 11 PUILBOREAU Boulevard de Cognehors LA ROCHELLE 17 Boulevard de Cognehors Boulevard André Sautel LA ROCHELLE Rue Marius Lacroix LA ROCHELLE 17 Rue Marius Lacroix Boulevard de Cognehors LA ROCHELLE Rue du Gué
Article ANNEXE
Neuvy-en-Sullias. 45232 Olivet. 45234 Orléans. 45235 Ormes. 45241 Ouvrouer-les-Champs. 45248 Patay. 45261 Rebréchien. 45262 Rouvray-Sainte-Croix. 45264 Rozières-en-Beauce. 45266 Ruan. 45267 Saint-Aignan-des-Gués
LEGIARTI000022449911
Pièzomètre central Prélèvements d'eaux de surface Hors concession Limousis Artus Fossé nord Fossé sud Drains et penstocks La Combe du Saut Drain B 1 Drain B2 Source Arsine Marre B2 Orbiel Pont de Limousis Orbiel Gué
Article ANNEXE
08185) ; Germont (08186) ; Gernelle (08187) ; Gespunsart (08188) ; Girondelle (08189) ; Givet (08190) ; Givonne (08191) ; Givron (08192) ; Givry (08193) ; Glaire (08194) ; Grandham (08197) ; Grandpré (08198) ; Grivy-Loisy (08200) ; Gruyères (08201) ; Gué-d'Hossus
LEGIARTI000026210948
la confluence avec la Loire Espèces holobiotiques La Font d'Aix de la source jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Machabré de la source jusqu'à la confluence avec l'Aix Espèces holobiotiques Le Boen de l'aval du barrage de Gué
LEGIARTI000028325484
Camps de la Borde CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 334 Le ruisseau des Escaliers CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 340 Le ruisseau du Pla del Bouchet CO _ 17 _ 04 Aude aval L 2 _ 324 La Berre du barrage de Lastours au gué
Article Annexe I (suite)
Garancières-en-Beauce 28 Eure-et-Loir Gas 28 Eure-et-Loir Germainville 28 Eure-et-Loir Gilles 28 Eure-et-Loir Gommerville 28 Eure-et-Loir Gouillons 28 Eure-et-Loir Guainville 28 Eure-et-Loir Le Gué-de-Longroi
LEGIARTI000032916791
Patay (1), Pers-en-Gâtinais (1), Pithiviers (1), Pithiviers-le-Vieil (1), Poilly-lez-Gien, Presnoy (2), Pressigny-les-Pins (1), Puiseaux, Quiers-sur-Bézonde (3), Rebréchien (1), Rozières-en-Beauce (1), Rozoy-le-Vieil (1), Ruan (1), Saint-Aignan-des-Gués
Article Annexe II
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Champhol, Epernon, Gué-de-Longroi (Le), Montainville, Saint-Laurent-la-Gâtine, Saint-Maur-sur-le-Loir,
LEGIARTI000050672722
6792100 2020_LOT2_ZN_53_05_S2 1 2020_03_72-1 Pays de la Loire Sarthe 2020_LOT1_ZN_72_001 Moitron sur Sarthe BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue des templiers Est 479922 6797444 2020_LOT1_ZN_72_001_S1 1 Rue des templiers Ouest 479619 6797403 Gué
Article Annexe
Francheval ; La Francheville ; Le Fréty ; Fromelennes ; Fromy ; Fumay ; Germont ; Gernelle ; Gespunsart ; Girondelle ; Givet ; Givonne ; Givron ; Givry ; Glaire ; Les Grandes-Armoises ; Grandham ; Grandpré ; La Grandville ; Grivy-Loisy ; Gruyères ; Gué-d'Hossus
LEGIARTI000050672726
09 Nivigne-et-Suran BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lassera 888100 6581095 2020_LOT3_ZN_01_09_S3 1 Chavuissiat le Grand 887522 6579706 2021_01_03-1 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2020_LOT2_ZN_03_02 Chantelle BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR Gué
Article Annexe 2
FR515 Vendée. 85009 Auzay ; 85014 Bazoges-en-Pareds ; 85020 Benet ; 85042 Chaillé-les-Marais ; 85087 Faymoreau ; 85105 Le Gué-de-Velluire ; 85136 Marillet ; 85162 Nieul-sur-l'Autise ; 85227 Saint-Hilaire-des-Loges ; 85244 Saint-Martin-de-Fraigneau
Article Annexe 1
La Croix-aux-Bois ; 08136 Daigny ; 08142 Donchery ; 08145 Douzy ; 08156 Eteignières ; 08163 Faissault ; 08175 Foisches ; 08180 La Francheville ; 08183 Fromelennes ; 08185 Fumay ; 08188 Gespunsart ; 08190 Givet ; 08194 Glaire ; 08198 Grandpré ; 08202 Gué-d'Hossus
Article Annexe 1
08145 Douzy ; 08156 Eteignières ; 08159 Euilly-et-Lombut ; 08163 Faissault ; 08175 Foisches ; 08180 La Francheville ; 08183 Fromelennes ; 08184 Fromy ; 08185 Fumay ; 08188 Gespunsart ; 08190 Givet ; 08193 Givry ; 08194 Glaire ; 08198 Grandpré ; 08202 Gué-d'Hossus