Codes de loi français

Article ANNEXE 34

; - boulevard Antonio-Vivaldi jusqu'à la rue Charles-Gounod ; - rue Charles-Gounod jusqu'à la limite communale, soit la limite Nord des parcelles section CW n° 25 et CX n°s 3, 4, 7 et 9 ; - limite de la commune jusqu'au boulevard Antonio-Vivaldi

Article 210.3

Rosiers à la pointe ouest de l'île d'Anticosti et prolongée, au nord de l'île d'Anticosti, par le méridien 63° W ; b) Sur la mer Caspienne ; c) Sur le Rio de la Plata, le Parana et l'Uruguay, à l'ouest d'une loxodromie tracée de Punta Rasa (Cabo San Antonio

Article 1

Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado, 31058 Toulouse Cedex. Institut régional d'éducation ouvrière du Nord-Pas-de-Calais (IREO), 1, place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex.

Article Annexe II

Les mouvements littéraires hispaniques du début du xxe siècle : Modernisme et Génération du 98 : Sélection de poèmes de Rubén Darío, Antonio Machado y Juan Ramón Jiménez.

Article 1

Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2 ; Institut des sciences sociales du travail de l'Ouest (ISSTO), campus Rennes-II, La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado

Article A

Poiares, Arganil et Gois ; Evora, à l'exception des concelhos de Mora, Evora, Montemor-o-Novo et Vendas Novas ; Faro, à l'exception des concelhos d'Aljezur, Monchique, Lagos, Portimao, Silves, Lagoa, Albufeira, Loulé, Tavira et Vila Real de Santo Antonio

LEGIARTI000050066316

Robert et Sonia Delaunay - Gray 0700905D Lycée polyvalent Edouard Belin - Vesoul 0701035V Lycée polyvalent Louis Aragon - Héricourt 0701192R Collège des Thermes - Luxeuil-les-Bains 0900007U Collège Jules Ferry - Delle 0900013A Collège Michel Colucci

LEGIARTI000034461330

Besançon 0900006T Collège Léonard-de-Vinci BELFORT Besançon 0900007U Collège Jules Ferry DELLE Besançon 0900009W Collège Val-de-Rosemont GIROMANY Besançon 0900011Y Collège Camille Claudel MONTREUX-CHÂTEAU Besançon 0900013A Collège Michel Colucci