X... était directeur général et administrateur de la société anonyme du Bois d'Ardenay (la société SABA), que son épouse en présidait le conseil d'administration et qu'ils détenaient ensemble plus de 99

qui lui aurait transmis les instructions nécessaires ; que les juges relèvent que l'opération aurait été décidée par "deux personnalités du milieu bordelais", A... et Ardanny ; que, pour considérer le

l'arrêt déféré (Nîmes, 14 mars 1991), que, par acte du 27 mars 1985, M. et Mme Y... se sont portés, envers la société Sodice, caution solidaire, à concurrence de 500 000 francs, des dettes de la société Ardani

PRONONCE, EN RAISON DE LA CONNEXITE, LA JONCTION DES DEUX POURVOIS N° 74-12892 ET N° 74-12893 F ORMES PAR ARDANA CONTRE LES DECISIONS RENDUES LE 25 JANVIER 1973 PAR LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE DANS

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2023 L'association Ardan

cassés par voie de conséquence ; Par ces motifs, CASSE et ANNULE en toutes leurs dispositions, l'arrêt de la cour d'assises des Landes, en date du 24 novembre 1989 qui a notamment condamné Horvath, Ardanny

(projet Ardan signé le 6 janvier 2011- accord des parties le 14 janvier 2011 pour une embauche à compter du 17 juillet 2011, à l'expiration du contrat Ardan du 17 janvier 2011 au 16 juillet 2011, décision

X..., qui l'a accepté, de l'embaucher dans un poste d'attaché technico-commercial à pourvoir le 1er mars 1992 ; qu'une convention de formation professionnelle dite convention " Ardan ", prévoyant qu'il

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Au Plaisir de Lire, Centre Commercial Champion àardanne

DE PROCEDURE CIVILE ET 7 ALINEA 1 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIF ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL FORME PAR ARDANT

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'un hélicoptère, confié par la société Héli Inter Polynésie (le chargeur) à la société Compagnie polynésienne de transport maritime Aranui

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Brigitte C... épouse de Monsieur Benoît X..., demeurant à Palaiseau (Essonne), 29, place d'Ardennay

(Essonne), 35°/ de Monsieur Jean ZA..., demeurant 9, parc d'Ardenay, Palaiseau (Essonne), 36°/ de Monsieur Jean-Jacques P..., demeurant 15, parc d'Ardenay, Palaiseau (Essonne), 37°/ de Monsieur

Régis X..., demeurant 32, cours Forbin àardanne (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile et sociale), au profit de

Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société Aluminium Pechiney, dont le siège est BP. 62, àardanne

(Essonne), 35°/ de Monsieur Jean ZA..., demeurant 9, parc d'Ardenay, Palaiseau (Essonne), 36°/ de Monsieur Jean-Jacques P..., demeurant 15, parc d'Ardenay, Palaiseau (Essonne), 37°/ de Monsieur

Bernard Y..., demeurant Puy d'Ardannes à Challais (Vienne), négociant en fourrages, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2eme section), au

Robert J..., demeurant tous trois 5 et 15, l'Ardenoy, 97110 Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 5°/ de Mme Danielle G..., demeurant ..., 6°/ de M. Juan XW..., demeurant ..., 7°/ de M.