en trois catégories, A, B ou C, seules les ardoises de catégorie A ne présentant pas de risque de coulure, le devis de la société Asturienne ne mentionnait pas que la commande portait sur des ardoises

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Vignobles Jean Ardouin, dont le siège est ..., en cassation d'un

ne présentaient pas les qualités requises pour des ardoises de classe A du fait de la présence de nombreux cristaux de pyrites, n'établissait pas en soi la non-conformité des ardoises à la commande, la

de pyrite de fer comme cause de l'oxydation des ardoises ; qu'invoquant une livraison d'ardoises de catégorie inférieure à la catégorie commandée, exclusive de pyrite de fer, la société Entreprise Pees

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnodin, dont le siège est ...

la période allant du 20 juillet 200 au 29 avril 2002, ce fournisseur ne lui ayant vendu que des ardoises de la marque SYENIT, - les ardoises ayant servi à la couverture de la maison X... ont été livrées

André Ardoin, II - Sur le pourvoi n° A 96-30.077 formé par M.

[C] ; qu'en novembre 2007, ils ont effectué une déclaration de sinistre auprès de leur assureur en exposant qu'à la suite de vents violents, une partie de la couverture en ardoises de l'immeuble de M.

ardoises est fortement carbonatée ; - que la carbonatation, à l'origine de la déformation des ardoises, est susceptible de générer un retrait différentiel, le matériel (fibrociment) présentant en outre

SYENIT litigieuses par la société ARDOSA est corroborée par le marquage « SNT A 11207 14 » découvert sur une ardoise par l'expert C... qui lui permet d'affirmer qu'il s'agit d'ardoises SYENIT ; que par

de l'extension édifiée par les époux B... les privait de leur droit d'exhaussement ; que les juges du fond ont constaté que « l'emprise sur la mitoyenneté est constituée par le chéneau et le bris en ardoise

par la société Z... sont des ardoises SYENIT achetées à la société ARDOSA. * Sur la fourniture des ardoises litigieuses par la société MAXEM à la société ARDOSA: Selon facture VE 020017 du 4 février 2002

Z... du chef d'ingérence à l'encontre de Ardouin ; "aux motifs que celui-ci n'ayant jamais été investi d'aucune délégation du maire ni n'ayant été membre d'aucune commission n'a ainsi jamais été investi

International Constructions, entreprise générale, un ensemble de pavillons ; que la société Bilheude a été chargée en qualité de sous-traitant des travaux de couverture ; qu'elle s'est approvisionnée en ardoises

Dans leurs conclusions, M. et Mme [J] ne demandaient pas la réparation d'un préjudice résultant de la non-conformité des ardoises aux prévisions contractuelles ni la mise en conformité de la toiture

après avoir fixé le point de départ de la prescription à la date du 25 novembre 2009, à laquelle le notaire a versé à son client une somme de 50 000 euros prélevée sur le prix de vente de la maison d'Arbouans

grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Laon, 9 juillet 1993) d'avoir annulé le second tour des élections des délégués du personnel qui se sont déroulées le 20 avril 1993 au sein du foyer d'Ardon

du Bassin dispose de quatre types de carnets de tickets délivrés aux clients : carnets de tickets circuits adultes 12,50 euros pour le tour de l'Ile, 15 euros découverte du Bassin, journée au Banc d'Arguin