L121-6 du code de la route et de l'article 593 du code de procédure pénale ; Vu l'article L. 121-6 du code de la route, ensemble l'article 121-2 du code pénal ; Attendu que le premier de ces textes

541 du Code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 111-4 du Code pénal ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article

411 du Code de procédure pénale ; Sur le troisième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 551 du Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il ne résulte ni du jugement

537, 541 et 593 du code de procédure pénale.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

537 du code de procédure pénale ; Vu ledit article ; Attendu que, selon ce texte, les procès-verbaux établis par les officiers et agents de police judiciaire font foi jusqu'à preuve contraire des contraventions

590 du code de procédure pénale ; qu'il est dès lors recevable ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale ; Vu le dit article ; Attendu que

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 537 du code de procédure pénale Vu ledit article ; Attendu que, selon ce texte, les procès-verbaux dressés par les agents de police

567-1-1 du code de procédure pénale : M.

Réponse de la Cour Vu l'article 537 du code de procédure pénale : 5.

Réponse de la Cour Vu l'article 537 du code de procédure pénale : 5.

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 593 du code de procédure pénale ; Vu ledit article, ensemble l'article 537 du code de procédure pénale ; Attendu que, selon le second

Réponse de la Cour Vu les articles L. 121-2 du code de la route et 593 du code de procédure pénale : 6.

Le moyen est pris de la violation de l'article 537 du code de procédure pénale. 7.

Vu les articles 551 et 593 du code de procédure pénale : 8.

Vu les articles 537 et 593 du code de procédure pénale : 8.

Réponse de la Cour Vu l'article 593 du code de procédure pénale : 7. Tout jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision.