Sonia, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de sa fille mineure Ashley Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; d " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de réparation formée par X..., victime d'un accident de la circulation, au titre de l'asthénie

B... sa participation au capital de la société Askell ; que les 4 octobre 2011 et 25 avril 2012, la société Askell a assigné les SCI ABF et Saint Léonard ainsi que les époux Y... en paiement des sommes

mille seize.MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Aspen Notre Dame de Bondeville.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Financière Askea

Chantal Y..., ès qualités d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs, les sommes de 8 966, 51 francs pour Yann A..., 11 197, 79 francs pour Kathleen Y...et celle de 7 666, 13 francs pour Ashley

.. ne présentait, au jour de la demande, c'est à dire quelques années auparavant, qu'un état d'invalidité égal à 50 %, il avait cependant relevé que "depuis la demande, s'est installé un syndrome asthénique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile Aspen, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

M... a été hospitalisée à la clinique Pasteur pour une asthénie en rapport avec un syndrome anémique ; que, le 1er août 2010, elle a tenté de se suicider en se défenestrant de la chambre qu'elle occupait

V... est le directeur régional de la société ASTEN.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Asten.

X... une indemnité au titre d'un préjudice spécifique de contamination, que sa pathologie était évolutive et qu'il se plaignait d'asthénie, de vertiges, des vomissements et de céphalées, sans démontrer

revenu liées aux risques maladie ou accident ; qu'ayant sollicité la garantie de son assureur au titre des conséquences d'une déclaration d'inaptitude définitive à la plongée sous marine liée à une asthénie

, 5°/ à la société Generali IARD, société anonyme, dont le siège est [...] , 6°/ à la société Vinci construction France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Asten

temporaire inférieure à huit jours ; "aux motifs que la partie civile avait précisé qu'étant en instance de divorce avec sa soeur, le prévenu se trouvant en face de lui et à sa hauteur lui avait asséné

victime n'ayant pas présenté les symptômes d'une intoxication suraiguë (mort instantanée), aiguë (absence d'irritation des muqueuses et d'œdème aigu pulmonaire) ou chronique (irritations, céphalées, asthénie

voie de recours est susceptible d'engager la responsabilité civile de son auteur ; qu'en l'espèce, Mme [B] faisait valoir que l'expert judiciaire lui avait causé des souffrances morales en continuant d'asséner

P..., lui avait asséné deux coups de poing, qu'il l'avait empoigné par le cou, que c'était pour se dégager que ce dernier l'avait mordu, que selon un ami de M.