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3 résultats pour « Audrey ARTARIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00332

7 mars 2018

7 mars 2018

E..., Mme Cynthia F..., Mme Audrey G..., Mme Mélissa H..., M.

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

19 juin 2018

19 juin 2018

; que par ailleurs les intrusions dans les vestiaires des filles telles qu'alléguées par les prévenus se trouvaient contredites par plusieurs élèves et notamment les élèves Cynthia HH... et surtout Audrey

Source officielle

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03400

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, dans la nuit du 13 au 14 août 2007, à [...] , Olivier Z..., après avoir saccagé son appartement, a commis des violences su

Résumé IA — à vérifier