de documentaliste au collège Scamaroni à Charleville-Mézières, a établi durant l'année scolaire 2000-2001 des relations particulières avec deux élèves en classe de troisième dans cet établissement, Aurélien

Aurélien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 septembre 2003, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et outrage à personne dépositaire de

Aurélien X..., qu'il était en charge de tout l'aspect commercial, gérant les fournisseurs et les clients et qu'il lui arrivait de se charger des quitus ; qu'il ressort également des déclarations de M.

Aurélien Y... et X...

B..., Jean-Laurent C... et Monique D... au numéro du parquet de Grasse 97/6287 et au jugement n° 2530/01 rendu le 18 juin 2001 ; que la décision attaquée est donc tout à fait identifiée ; que l'erreur

civile appelante de prouver le caractère discriminatoire du refus opposé par les responsables des discothèques, et non à ceux-ci d'établir que leur décision était justifiée par des objectifs étrangers à toute

G... tout le lait produit par leur exploitation, moyennant un prix égal à la moyenne des prix réellement payés en espèces à leurs coopérateurs, par les coopératives de Ayn, Auressieux et Domessin, augmentés

propres que, "il est constant que sur les instructions données par Jacques X... à Christine Y..., celle-ci a verrouillé la porte d'accès au Cabinet et en a retiré la clé, interdisant à Ghislaine Z... et Aurélia

société qu'elle dirige, affirmer que les formalités obligatoires avaient été effectuées par le Cabinet Lavarenne auprès du centre de formalité des entreprises, ce qui la dispensait, selon elle, de toutes

involontaires à l'intégrité physique par perte de contrôle de son véhicule ayant entraîné une incapacité totale temporaire de 120 jours sur la personne de Jacqueline X... et de deux jours sur les enfants Aurélien

derniers temps à l'école et dans sa vie quotidienne ; que c'est pour cette raison que sa mère, voyant qu'elle n'allait pas bien, lui avait demandé ce qui se passait ; que les autres élèves entendues, Aurélia

poursuite des débats en ne se représentant pas devant ses juges et que l'on ne saurait en outre écarter l'éventualité d'une pression exercée sur le mineur partie civile ; "alors, d'une part, que tout

X... sur tapissage photographique comme étant un individu "craint par tout le monde" pour être un dealer bénéficiant de protection policière "quant à Anthony F..., il était obligé de céder temporairement

volonté de vengeance et toute malveillance de sa part ; que de même ces circonstances permettent d'écarter toute mise en scène puisque c'est un professeur qui l'a invitée à aller à l'infirmerie où, en

venues à son domicile, plusieurs fois par semaine ; que, plus particulièrement, a été dénoncée une dernière agression sexuelle commise lors de sa dernière visite, le 12 septembre, sur la personne d'Aurélia

Aurélien X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2016, qui, pour vol aggravé et destruction du bien d'autrui par un moyen dangereux pour les personnes

Thierry X... en essayant de lui porter des coups ; que tout en précisant n'avoir pas vu en détail la scène entre les hommes, elle affirmait cependant que M.