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5 résultats pour « Aurnague-Chiquirin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372385cd5801467740ae3a

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière Neige et Soleil, dont le siège est à Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinée, 2 / la société civile immobilière Aurazur

Source officielle
CC

civ3

613721c9cd580146773f74c7

Cassation

24 mars 1993

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

AURNAGUE-CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT & LABATTUT

SIREN 490455771Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

19/06/2022

Voir →

Modifications diverses

AURNAGUE - CHIQUIRIN & BONNECAZE-DEBAT

SIREN 490455771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

03/01/2020

Voir →

24 mars 1993

Jacques X..., 28) Mme Yvette G..., épouse X..., demeurant ... aurau-du-Roi (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613722b9cd58014677400aa6

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Hébry A..., 2°/ Mme Selma X..., épouse A..., demeurant ensemble précédemment Parc Kalliste, bâtiment G, ... et actuellement Domaine des Aurengues, lot 5, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301185

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Aureau évalue à la somme de 2 148,75 ¿ ht, le coût des travaux résultant de l'incendie, et des infiltrations consécutives à cet incendie, et à la somme de 23 031, 17 ¿ ht le coût des travaux résultant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10207

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Je souligne également qu'à atteinte d'objectifs équivalente un maître d'oeuvre aurau ne rémunération supérieure à celle d'un coordinateur de projet...'

Source officielle