mobiles importent peu ; que, si Audrey est revenue devant la Cour sur ses accusations dans des conditions justifiant la relaxe de Jean-Marc X..., en revanche la prévention d'agression sexuelle sur Aurélie

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Aurélie

procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Franck X... coupable d'avoir, par violences, contraintes ou surprises, commis des agressions sexuelles sur la personne d'Aurélie

La société Aurélie, représentée par son gérant U...

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Austell

222-44, 222-45, 222-47, 222-48 du Code pénal, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Norbert X... coupable d'agressions sexuelles sur Annabelle Y... et Aurélie

Z... avait déclaré la vérité s'agissant des faits dont Aurélie et Virginie avaient été victimes; les explications fantaisistes du prévenu ne peuvent expliquer les accusations de cette jeune fille ; l'expert

Rémy, partie civile, agissant comme administrateur légal des biens de sa fille mineure Aurélie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, du 23 février 1996, qui, après relaxe de Pierre

durée de un mois ; "aux motifs adoptés que Joël Y... a décrit une manoeuvre délibérée de changement de direction de la part de Lionel X..., formellement identifié par la victime ; que le témoin, Aurélie

engagée à son encontre du chef de violences volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel de 8 jours sur mineure de quinze ans ; "aux motifs qu'il est établi qu'Aurélie

sur la personne de Cécile Y..., mineure de quinze ans, par personne ayant autorité, et des délits connexes, d'une part, d'agressions sexuelles commises en juin, juillet et août 2000 sur la personne d'Aurélie

résultant de l'accusation dont la Cour se trouve être saisie, la mesure d'expertise et les autres investigations sollicitées ne sont pas utiles à la manifestation de la vérité ; que si le témoignage d'Aurélie

X..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Champ de l'autel ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré, que la société ETM Voisin, locataire de locaux à usage commercial appartenant à

d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) s'est vu confier, par un marché public, la réalisation de travaux d'isolation extérieure d'un lycée qu'elle a sous-traités en partie à la société Aussel

son véhicule ; qu'en effet, il ressort des investigations entreprises que Jean-Pierre X... a été pris en chasse par plusieurs automobilistes qui, pour attirer son attention sur la présence du corps d'Aurélie

qu'au cours de l'information elle avait édulcoré sa version initiale en déclarant n'avoir surpris aucun geste déplacé de Pierre Penichon ; que l'adolescente avait écrit plusieurs lettres à une amie, Aurélie

Y... la somme de 389 813,21 francs au titre du préjudice économique et à l'agent judiciaire du Trésor, celle de 103 730,79 francs au titre du capital décès versé à Aurélie Y... ; "aux motifs que le

de la contrainte d'un montant de 70,98 euros, alors « que les délibérations des juges sont secrètes ; que le jugement qui indique notamment qu'outre Mme Brigitte Bastien, greffière à l'audience, Mme Aurélie