SUR LE DEUXIEME MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 17 JANVIER 1978) D'AVOIR, D'OFFICE, DECLARE IRRECEVABLE L'APPEL, INTERJETE PAR AZOUVY, D'UN

Azouz X..., demeurant ... (Val-de-Marne), 48/ M. A... Abdelhamide, demeurant ... (12ème), 58/ M. Essa Adi D..., demeurant ... àrigny (Essonne), 68/ M.

X..., exerçant sous l'enseigne " Azzouz façade " ; qu'après avoir vainement mis en demeure la société Doriabat de lui régler un solde de factures, M.

certaines tâches ; que cependant Monsieur Azzouz X... ne donne aucune explication sur ses réponses aux clients et que d'autre part l'oubli des marchandises qu'il devait prendre au dépôt le 22 octobre

de fournir des éléments de nature à étayer le bien-fondé de sa demande ; qu'en l'espèce, sauf à indiquer des horaires de travail dans le courrier qu'il adresse à son employeur le 21 septembre 2005, Azzouz

ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT DU 3 FEVRIER 1964 ANNULANT ET REMPLACANT UNE CONVENTION DU 22 OCTOBRE 1962, LA SOCIETE DES PETROLES SHELL BERRE A CONSENTI A AZOU

Azouz, contre un arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Besançon en date du 18 septembre 1986 qui, en présence de la première, citée en sa qualité de titulaire de la licence du débit

Azzouz Y... sous la forme d'une lettre adressée au secrétariat-greffe du tribunal de Mulhouse ne satisfait pas aux exigences des textes susvisés ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE le pourvoi

Azzouz, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Gironde en date du 1er juin 1988 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme ayant entraîné une infirmité permanente, l'a condamné à 10 ans de

Azzouz X..., demeurant 5, square Claude Debussy, à Pithiviers (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 23 mai 1991 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), au profit de la société

Y..., demeurant Tizi Ouzou, Wilaya, commune Ait Mahmoud, village Taguemount-Azouz (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de

Azouz Y..., demeurant la Citadelle, bâtiment O 275 àBagnoles-sur-Ceze (Gard), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Djilali X..., demeurant Route de Ben Azouz Kolea, W De Tifaza, 99352 Algérie, en cassation de la décision rendue le 21 février 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Lyon, au profit

Taous épouse B..., née le 3 janvier 1947 à Tichi (Algérie) de nationalité algérienne, sans profession, demeurant à Bejaia (Algérie), Cité Ighil ou Azzoug, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1987

. ; Statuant sur les pourvois formés par : - Le syndicat CFDT Commerces et Services du Rhône, - Le syndicat CGT des personnels de l'usine Lafarge ciments du Val d'Azegues, parties civiles, contre l'arrêt

Abdelaziz, dit Azouz, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 7 octobre 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de coups mortels, a confirmé

Ahmed Y..., né en 1942 à Ben Azzou (Algérie), demeurant ... (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1990 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile), au profit de M.

heures de travail effectivement réalisées, quant à l'entretien des tenues de travail et quant au paiement des indemnités de repas, des repos compensateurs et de l'intégralité du salaire dû à Monsieur Azzouz