Constitution du bad beat jackpot. Le bad beat jackpot est constitué de la valeur de départ du jackpot fixée par l'établissement et d'un incrément prélevé sur le pot après la retenue au profit de la cagnotte.

Article 56-3

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Le bad beat jackpot.

Article 56-3-2

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Arrêt du bad beat jackpot.

Article 56-3-3

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Gains d'un bad beat jackpot.

Article Annexe 16

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Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans. Rue des Maquis-de-l'Oisans jusqu'à la rue Roger-François. Rue Roger-François jusqu'à la rue Alfred-de-Musset.

Article ANNEXE 13

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Limite nord des parcelles CB 85 et CB 83 incluses (rue de Sainte-Béate). Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse.

LEGIARTI000034461330

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SEYSSINS Grenoble 0382705J Collège Philippe Cousteau TIGNIEU Grenoble 0382864G Collège René Cassin VILLEFONTAINE Grenoble 0383056R Collège Robert Doisneau ISLE D'ABEAU Grenoble 0383301G Collège Saint chef SAINT CHEF Grenoble 0730022C Collège Béatrice

LEGIARTI000027942580

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Perafeu CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_888 Le ruisseau d'En Roumani CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_891 Le ruisseau du Mas Barou CO_17_17 Tech et affluents Côte vermeille L1_889 Le ruisseau du Mas Blazy