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6 résultats pour « BOTHNER Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723a9cd5801467740c9f9

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Viricelle, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Bootshop, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent

Source officielle
CC

civ1

613721cacd580146773f756e

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Benoist Y..., propriétaire de l'établissement Le Black Botton, sis à Bourneville (Eure), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Source officielle
CC

civ3

61372318cd5801467740559a

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Maphi, dont le siège est zone d'activités de Saules, 90400 Botan

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01222

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

cintrées, et dont les produits sont librement commercialisés ; ainsi parmi les produits en cause, le flacon en forme de coeur se trouve dans le catalogue de la société Vetro Edile et le flacon en forme de bottine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201117

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Pireyre, président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée des

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00595

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Y..., conseiller, les observations de la SCP Hémery, Thomas-Raquin et Le Guerer, avocat de la société E... , de Me Z..., avocat des sociétés Fauré Le Page X... et Fauré Le Page maroquinier, et après en

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