Z... et Mamadou A... ; que c'est dans l'armoire de la chambre qu'il occupait qu'a été retrouvé le numéro de téléphone du même Bakary Z... qui l'a mis en cause ; qu'il déclare, devant la Cour, que cette

SOULARD, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BAJJADI

X... aurait été lié à la société Bayard Presse par un contrat de travail au seul motif que dans son arrêt du 27 juin 2002, la cour d'appel avait reconnu la qualité de salarié à M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2024) et les productions, le 21 septembre 2017, la société Camping Maguide (la société Maguide) a passé commande à la société Ballario Revea (la société Ballario

CIVILE, DU 5 MARS 2026 1°/ la société Oguzambalaj Oguz Oluklu Mukavva Ve Ambalaj San Tic A.S., société de droit turc, dont le siège est [Adresse 1] (Turquie), 2°/ la société Türkiye Ihracat Kredi Bankasi

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour la société Financière Barassi.

Gérard, - LA SOCIETE REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS METRO-BUS PUBLICITE, - LA SOCIETE BACARDI-MARTINI PRODUCTION, civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS

Kaou Bakary X..., du fait de sa déclaration souscrite le 10 juin 1969, qu'à l'appui de sa demande, elle a produit une copie littérale du 3 avril 1995 de son acte de naissance n° 60 sur les registres d'état

de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Stéphane A... coupable du délit de violence avec usage ou menace d'une arme, suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours à l'encontre de Bahadir

Bakara 15 Ratio de rentabilité -9% en 2012, 1,9% en 2013 et 3% en 2014. Ratio d'efficacité du personnel 48,8% en 2012, 41,5% en 2013 et 44,3% en 2014.

deux branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 8 mars 1996), que la société Régie nationale des usines Renault (société Renault), propriétaire des marques dénominatives Baccara

Basri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1er section, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de tentative d'extorsion de

Basri, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 15 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'extorsion

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 99-60.573 formé par : 1 / la société Phéonor, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la société Bapri

M..., la société Bayard Montaigne et la société Arcade investissements conseil (la société AIC) ; que par jugement du 30 janvier 2009, un juge de l'exécution a validé les saisies-attributions et saisies

Bakary, demeurant chambre C 301 RP 937, foyer hôtel Alfi, 15, ..., 7°/ M. Fodie X..., demeurant chambre E 505 RP 1042, foyer hôtel Alfi, 15, ..., 8°/ M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - KOYLUK Basri

X..., engagé le 18 novembre 1975 par la société Village d'Orsel a été licencié le 24 décembre 1992 pour état d'ébriété et bagarre avec un collègue ; Attendu que la société Village d'Orsel fait grief