MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Soltner, avocat aux Conseils, pour la société Baraka La société BARAKA fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté l'intégralité des prétentions

Malagutti-Vezinhet (la société Malagutti) a, en 1997, vendu 1 500 tonnes de pommes de terre à la société algérienne Aswak payable selon un crédit documentaire irrévocable et confirmé ouvert à la banque Al Baraka

Mehdi Z... ; que comme le faisait valoir la SCI Baraka, les déclarations de M.

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par la société Engelhard-Clal que sur le pourvoi principal formé par la société Baccarat

et n'avait pas relevé de fictivité ou de fausseté de bilan ; que la société Barokas était la société mère de la SARL Azur Bijoux devenue par la suite société anonyme ; qu'il existait des dettes entre

[X], ès qualités de mandataire judiciaire de la société Boucherie Baraka, défenderesses à la cassation.

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Versailles, 16 octobre 1997), statuant sur les difficultés nées de la liquidation des intérêts patrimoniaux des époux séparés de biens Augereau-Hue-Barrault, d'avoir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant ..., 54120 Baccarat, en cassation d'un arrêt rendu

le droit d'utiliser une partie du capital image défini par la carte mémoire de l'ordinateur moyennant le paiement d'une redevance ; que la société Vectra et la société Badakit ont cessé leur activité

FERRARI, les observations de la société civile professionnelle LE BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARRAT

, société anonyme, dont le siège est rue des Cristalleries, 54120 Baccarat, 2°/ de Mme Martine X..., demeurant ..., 54120 Baccarat, défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], 2°/ la société OB Lavau, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 3°/ la société Crozat, Barault, Maigroy, société civile professionnelle, dont

Mickaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Paul BARATTE des chefs de blessures involontaires

X..., comptable de la société Baramat, a reçu d'elle pour paiement de ses honoraires une lettre de change acceptée par M. Y..., et qu'elle a endossée ; que M.

Le 20 juin 2018, la cession de bloc annoncée a été réalisée et le fonds FFC a acquis 88,78 % du capital de la société Baccarat. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre de rééducation fonctionnelle pour les personnes âgées Michel Barbat,

Caiphe et Pilate ont relâché Barabbas et tué Jésus.

EB BARADAM n°26) comme W...