Paule, demeurant L'Esquiro à Le Pradet (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre), au profit : 1 / de la société en nom collectif Barberet

[M] [E] émis par ou à destination de Maître Barbizet, le premier président s'est contredit, en violation de l'article 593 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Sur le moyen, pris en sa

[N] [F] émis par ou à destination de Maître Barbizet, le premier président s'est contredit, en violation de l'article 593 du code de procédure pénale. » Réponse de la Cour Sur le moyen, pris en sa

Racelines à Bar-sur-Aube (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Marceline X..., épouse Z..., demeurant ... à Barberey-Saint-Sulpice

est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1°/ de la société civile de moyens (SCM) de radiothérapie des docteurs Barbet

THOUVENIN, et de la société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SCI BARODET

l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un contrôle effectué par la gendarmerie maritime au rayon poissonnerie du magasin Intermarché situé à [...] a conduit à la découverte de 2,3 kg de rougets barbet

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Barbet

à Troyes (Aube), susceptibles de domicilier la société Air Europe Exécutive, dans les locaux professionnels occupés en droit ou en fait par la société Air Europe Exécutive sis RN 19, à l'aérodrome Barberey

impératives, garantie d un procès équitable, et ne satisfait pas, en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale la décision attaquée des mentions de laquelle il ne résulte pas que Me Henri Barbet

Z... a acheté le 4 mars 1990 un Age d'Airain 1, 05 m Alexis I... pour 1 054 705 francs et le 13 mai 1990 un baiser 58 cm signé Barbedienne pour 819 533 francs ; l'expertise a révélé qu'il s'agit de

EN QUALITE DE DELEGUEE SYNDICALE POUR L'UNITE ECONOMIQUE, CONSTITUEE PAR LES EXPLOITATIONS HORTICOLES DE BLANC ET BARBERET, AINSI QUE LES SOCIETES EXISTANT ENTRE EUX, AU MOTIF QUE S'IL ETAIT SOUTENU QUE

DU 20 AVRIL 1810, ALORS EN VIGUEUR, ATTENDU QUE POUR EVALUER LE HUITIEME DE L'INSUFFISANCE D'ACTIF DE LA SOCIETE DES MINOTERIES MODERNES (S E M M ) QUE A LA SUITE DE LA FAILLITE DE CETTE SOCIETE, BARBERET

Il est donné acte à la société Les Barbolets du désistement partiel de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Hiscox. 2.

SECRETAIRE D'ETAT AU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, S'INTERESSAIT A L'OPERATION ET QUE LES PROPRIETAIRES ONT ETE MIS EN RAPPORT AVEC LE BUREAU POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTION AGRICOLE DIT " BDPA " DONT BARBEROT

Gélineau-Larrivet, président, Mme Barberot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

Boubli, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mlle Barberot, conseiller référendaire rapporteur, M. Bouret, conseiller, Mmes Barberot, Andrich, M.

Barbet ; que la S. N. C, 71 Barbet fait enfin état d'un préjudice de 3. 152, 362, 26 euros « à parfaire » tel qu'attesté par Monsieur Abdenour Y...