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9 résultats pour « Barriquant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723dbcd5801467740f10a

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barriquand, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6137221ccd580146773fa559

Cassation

3 février 1994

3 février 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barriquand, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

comm

613722c0cd58014677401038

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Teintureries Tournier, société anonyme, dont le siège social est à Coarraze, 64800 Nay, en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1994 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit de la société Barriquand

Source officielle
CC

comm

61372408cd58014677411598

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 1er août 2001), que la société Barriquand

Source officielle
CC

cr

6137260ccd580146774228f1

Cassation

14 février 2007

14 février 2007

d'assainissement de la rue Victor Hugo à Dechy ; que, selon le rapport d'analyse des offres établi le 16 juin 2003, par le cabinet d'études Adi Environnement, deux plis, émanant d'une part, du groupement Sade Barriquant

Source officielle
CC

civ3

à l'appel en garantie dirigé par la société Barriquandc/MM. X

613720f3cd580146773efbb3

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

X... et Z... et aux frais d'exécution de l'arrêt ; Attendu que cette décision, joignant les pourvois formés par la société Barriquand et par MM.

Source officielle
CC

civ1

6137225dcd580146773fc5eb

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Girard et Barriquault, société à responsabilité

Source officielle
CC

comm

6079d3469ba5988459c581c0

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Rhône Océanides réunies ; Sur le moyen unique tant du pourvoi principal que des pourvois incidents, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 1991), que chargée par la société Barriquand

Source officielle
CC

cr

éesc/Georges X

6079a8619ba5988459c4d08e

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

conformément aux règles de droit commun, sans qu'il puisse en résulter pour la victime ni perte ni profit ; Attendu qu'à la suite de l'accident du travail dont Lucien Z..., employé de la société Barriquant

Source officielle