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170 résultats pour « Beaudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372561cd5801467741d323

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

observations de Me FOUSSARD et de la société civile Professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - BEAUDRON

Source officielle

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CC

cr

6137262fcd5801467742397a

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

33 39 99 et 04 50 31 80 80 attribués à Médecine Beauty Swiss, au 23, rue René Cassin à Aillard-74- (pièces n° 5 et 5) ; que, selon l'annuaire électronique 3611, Médecine Beauty dispose à cette adresse

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00590

Cassation

9 juillet 2019

9 juillet 2019

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stacy Beauty

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00716

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que la société Felicity Beauty et M.

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comm

613722f6cd58014677403c70

Cassation

20 janvier 1998

20 janvier 1998

Beaufrère, conseiller, ainsi que Mme Legras, conseiller, cependant qu'il ressort de l'arrêt que les débats ont eu lieu "à l'audience publique du 21 mars 1995 devant M.

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cr

613725e9cd580146774217aa

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

La Chatelaine - 74240 GAILLARD; " aux motifs que la représentation fiscale de la société Medecine Beauty a été prise en charge par l'EURL Medecine Beauty Swiss ; lors de l'assemblée générale de l'EURL

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soc

6137249acd58014677416dba

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée depuis le 6 février 1973 par la société Etienne Dupont, aux droits de laquelle se trouve la société Dupont Beaudeux

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01151

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Nicolas Y..., domicilié [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Beaudeux sanitaire et chauffage, contre l'arrêt rendu le 16 décembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00753

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BASF Beauty

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ECLI:FR:CCASS:2016:CO01039

Cassation

29 novembre 2016

29 novembre 2016

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 mai 2015), que par un acte du 13 juin 2005, la société Natixis Lease (la société Natixis) a consenti à la société Beaud

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ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

syndicat professionnel d'employeurs, 4°/ à l'Union des marques du matériel (UMM), dont le siège est [...]                                   , syndicat professionnel d'employeurs, 5°/ à la société Beauty

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ECLI:FR:CCASS:2019:CO00710

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Lalique Beauty

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ECLI:FR:CCASS:2016:SO00603

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[M], engagé en qualité de chauffeur-manutentionnaire, le 5 novembre 1987 par la société Etablissements Beaudeux et fils devenue Beaudeux sanitaire et chauffage, exerçant en dernier lieu les fonctions d'agent

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cr

6137257dcd5801467741e303

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

Protin et Beaufrère, conseillers, tandis qu'à l'audience du 14 décembre 1993, où l'arrêt a été rendu, elle était composée de M. Dufourgburg, premier président et de MM.

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ECLI:FR:CCASS:2019:SO00752

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BASF Beauty

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ECLI:FR:CCASS:2018:CO00998

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

pourvoi formé par la société Plaisirimmo dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 26 avril 2017 par le tribunal de commerce de Pontoise (chambre 03), dans le litige l'opposant à la société Beauty

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01123

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

Depuis le 4 mars 2013, vous avez pour mission de réaliser la comptabilité clients et fournisseurs de deux sociétés du groupe (GEDH et Beaudeux.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101190

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

l'activité incriminée ; que, dès lors, en se fondant sur le procès-verbal de constat, en date du 14 novembre 2011, portant notamment sur des publications diffusées pour le compte de l'établissement Total Beauty

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soc

6137227dcd580146773fd98d

Cassation

15 juin 1995

15 juin 1995

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (4ème chambre sociale), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Beaupré Les Trois Mats, pris

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cr

61372562cd5801467741d42e

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Protin et Beaufrère, conseillers assesseurs, puis, lors du prononcé de l'arrêt, de M. Darolle, président, qui a donné lecture de la décision, assisté de Mme A... et de M.

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