l'identifier comme un créancier muni d'une sûreté dès lors que le bien, sur lequel avait été inscrit le privilège de prêteur de deniers, figurait non pas au nom du débiteur mais à celui de la SCI La Grange de Benais

[E] [X], ancien directeur technique et directeur de l'innovation de leur filiale spécialisée dans les bennes en aluminium, la société Benalu, et associé minoritaire de cette dernière, avait quitté brutalement

09020 rendu le 10 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manpower, société anonyme, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Benalu

pourvoi est recevable ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 mars 2006), rendu en matière de référé, que le syndicat des copropriétaires de La Boiseraie Les Bengalis

iranienne » (H-02.02.08), « interprétariat en langue dari, dialecte afghan » (H-01-01.45), « traduction en langue dari, dialecte afghan » (H-02.02.45), « interprétariat en langues hindi, tamoul, ourdou, bengali

[V] a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Pau dans la rubrique « interprétariat en langue bengali » (H-01.02.05). 2.

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Benalu, société anonyme, dont le siège est ...

La société D2L Betali, devenue Quarta, a été chargée d'établir le plan d'implantation des constructions et d'effectuer le contrôle d'implantation des dalles.

Benalia X... ; que d'abord la lecture exhaustive de l'article R. 115-6 du code de la sécurité sociale démontre que les dispositions de ce texte réglementaire régissent les conditions nécessaires quant

Mohammed-Benali X..., docteur en médecine, de nationalité algérienne, demeurant à Sidi Z...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 25-11.018 Demandeur(s) : la société Benalu Avocat(s) : la SCP [Localité 4]-[Localité 3] et Thiriez Défendeur

DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ENTREPRISE CEEI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER DES INDEMNITES DE RUPTURE A BENELLI

Benali X... a été débouté de son recours à l'encontre d'une décision de la caisse d'allocations familiales de l'Isère (la caisse) lui ayant refusé le bénéfice des prestations familiales en faveur de deux

AUDRAIN FRERES, dont le siège est à Vertou (Loire Atlantique), route de la Massonière, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1987 par la cour d'appel de Rennes, au profit de : 1°/ la société BENALU

cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENASRI

Benali, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 15 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infraction à la législation sur les

quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BENALI

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE EST FONDEE A REFUSER A L'ASSURE LE BENEFICE DES ALLOCATIONS JOURNALIERES AFFERENTES A LA PERIODE PENDANT LAQUELLE SON CONTROLE AURA ETE IMPOSSIBLE ; ATTENDU QUE BENALI