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3 résultats pour « Benjamin BEROUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723e5cd5801467740f8c1

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Benjamin X..., demeurant ... et actuellement 24, quartier de Béraud, 43220 Dunières, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02273

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Il s'agirait d'un projet spécial lié à l'industrie de la réassurance que vous poursuivriez sous la direction de Benjamin F... et de moi-même.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Hildegard, Margarete XZS..., épouse XFB..., demeurant ensemble à 509 Levernussen (RFA), 25, im Jucherfel, 328°/ la société anonyme Bougainvilliers, dont le siège est à Lausanne (Suisse), 1, Galeries Benjamin

Source officielle